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RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION

  • No. Journal 8526
  • Date of publication 19/02/2021
  • Quality 100%
  • Page no.

Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 15 janvier 2021 de l'association dénommée « REBEL RIDER MONACO ».
Les modifications adoptées par l'association susvisée portent sur l'article 1er relatif à la dénomination qui devient « HARLEY-DAVIDSON CLUB REBEL RIDER MONACO », sur l'article 2 relatif à l'objet qui est étendu à « l'organisation de sorties en Harley-Davidson à l'intention des membres de l'association » ainsi que sur les articles 5 et 8 des statuts lesquels sont conformes à la loi régissant les associations et fédérations d'associations, modifiée.

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Version 2018.11.07.14