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Arrêté Ministériel n° 2020-504 du 16 juillet 2020 nommant au Conseil de l'Environnement une personne qualifiée œuvrant dans le domaine de la protection de l'environnement.

  • No. Journal 8496
  • Date of publication 24/07/2020
  • Quality 100%
  • Page no.

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu le Code de l'environnement ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.157 du 16 juillet 2020 fixant la composition et le fonctionnement du Conseil de l'Environnement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 juillet 2020 ;
Arrêtons :

Article Premier.

Monsieur le Professeur Grégoire Leray est nommé au Conseil de l'Environnement.

Art. 2.

Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Équipement, de l'Environnement et de l'Urbanisme est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le seize juillet deux mille vingt.

Le Ministre d'État,
S. TELLE.

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Version 2018.11.07.14