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Arrêté Municipal n° 2003-060 du 31 juillet 2003 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du "13ème Monaco Yacht Show" sur le Quai Albert 1er.

  • No. Journal 7611
  • Date of publication 08/08/2003
  • Quality 97.67%
  • Page no. 1325
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine public ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;

Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;

Arrêtons :


Article Premier.

La circulation des piétons est interdite sur la rotonde du Quai Albert 1er, à l'exception d'un passage balisé les usagers du Stade Nautique Rainier III, du lundi 1er septembre 2003 à 7 heures au mercredi 1er octobre 2003, à 24 heures, à l'occasion du "Monaco Yacht Show".


Art. 2.

Du lundi 1er septembre à 7 heures au mercredi 1er octobre 2003, à 24 heures, l'interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er est reportée, en ce qui concerne les véhicules de l'organisation et ceux des participants au "Monaco Yacht Show", dans la partie comprise entre l'extrémité située au virage Anthony NOGHES et la plate-forme centrale du Quai.


Art. 3.

Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.


Art. 4.

Une ampliation du présent arrêté, en date du 31 juillet 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.

Monaco, le 31 juillet 2003.


Le Maire,
G. MARSAN.
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Version 2018.11.07.14