Ordonnance Souveraine n° 9.978 du 6 juillet 2023 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco ».

ALBERT II

PAR LA GRÂCE DE DIEU

PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations ;

Vu l’arrêté ministériel n° 76-303 du 6 août 1976 autorisant l’association dénommée « Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco » et approuvant ses statuts ;

Vu Notre Ordonnance n° 9.518 du 7 novembre 2022 portant nomination de la Présidente de l’association dénommée « Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco »  ;

 Vu Notre Ordonnance n° 9.519 du 7 novembre 2022 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’association « Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco » ;

Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 28 juin 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Le Conseil d’Administration de l’association dénommée « Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco », placé sous la Présidence de S.A.S. la Princesse Charlène, Notre Épouse Bien-Aimée, est composé des membres ci-après jusqu’au 6 novembre 2027 :

Mme Mélanie-Antoinette de Massy, Présidente d’honneur,

Mme Marie-Pierre Gramaglia, Vice-Présidente,

Mme Isabelle Peters, Vice-Présidente,

M. Gareth Wittstock, Secrétaire Général,

Mme Sabine Steiner-Toesca, Trésorière,

Mme Camille Gottlieb,

Mme Louisette Levy-Soussan.

Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le six juillet deux mille vingt-trois.

Albert.

Par le Prince,

Le Secrétaire d’État :

Y. Lambin Berti.