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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 6.773 du 30 janvier 2018 portant naturalisation monégasque.
- Ordonnance Souveraine n° 6.774 du 30 janvier 2018 portant naturalisation monégasque.
- Ordonnance Souveraine n° 6.775 du 30 janvier 2018 portant naturalisation monégasque.
- Ordonnance Souveraine n° 6.776 du 30 janvier 2018 portant naturalisation monégasque.
- Ordonnance Souveraine n° 6.780 du 30 janvier 2018 portant nomination d'un Consul honoraire de Monaco à Turin (Italie).
- Ordonnance Souveraine n° 6.783 du 30 janvier 2018 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 6.784 du 30 janvier 2018 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section au Service des Prestations Médicales de l'État.
- Ordonnance Souveraine n° 6.786 du 2 février 2018 portant nomination d'un Chef de Bureau à l'Administration des Domaines.
- Ordonnance Souveraine n° 6.789 du 2 février 2018 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 6.255 du 30 janvier 2017 relative à l'allocation de soutien à l'emploi.
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2018-64 du 30 janvier 2018 fixant les tarifs des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques, de la taxe sur certaines boissons alcooliques et des taxes perçues sur certaines boissons contenant des sucres ajoutés ou des édulcorants de synthèse pour l'année 2018.
- Arrêté Ministériel n° 2018-65 du 30 janvier 2018 portant application de l'arrêté ministériel n° 2017‑835 du 29 novembre 2017 portant application l'article 54 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l'Administration et l'administré, modifiée.
- Arrêté Ministériel n° 2018-66 du 30 janvier 2018 portant application de l'arrêté ministériel n° 2017‑835 du 29 novembre 2017 portant application l'article 54 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l'Administration et l'administré, modifiée.
- Arrêté Ministériel n° 2018-67 du 30 janvier 2018 portant application de l'arrêté ministériel n° 2017‑835 du 29 novembre 2017 portant application l'article 54 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l'Administration et l'administré, modifiée.
- Arrêté Ministériel n° 2018-68 du 30 janvier 2018 portant application de l'arrêté ministériel n° 2017‑835 du 29 novembre 2017 portant application l'article 54 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l'Administration et l'administré, modifiée.
- Arrêté Ministériel n° 2018-69 du 30 janvier 2018 portant application de l'arrêté ministériel n° 2017‑835 du 29 novembre 2017 portant application l'article 54 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l'Administration et l'administré, modifiée.
- Arrêté Ministériel n° 2018-70 du 30 janvier 2018 portant application de l'arrêté ministériel n° 2017‑835 du 29 novembre 2017 portant application l'article 54 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l'Administration et l'administré, modifiée.
- Arrêté Ministériel n° 2018-71 du 30 janvier 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié.
- Arrêté Ministériel n° 2018-72 du 30 janvier 2018 prononçant à l'encontre d'un pharmacien l'interdiction temporaire de servir toutes fournitures que ce soit par le biais d'Internet.
- Arrêté Ministériel n° 2018-73 du 30 janvier 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 59-112 du 13 avril 1959 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles, modifié.
- Arrêté Ministériel n° 2018-74 du 31 janvier 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié.
- Arrêté Ministériel n° 2018-75 du 31 janvier 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2018-76 du 31 janvier 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2018-77 du 31 janvier 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2018-78 du 31 janvier 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2018-79 du 31 janvier 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2018-80 du 31 janvier 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2018-81 du 31 janvier 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2018-82 du 31 janvier 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2018-83 du 31 janvier 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2018-84 du 31 janvier 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2018-85 du 31 janvier 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2018-86 du 31 janvier 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée.
- Arrêté Ministériel n° 2018-87 du 31 janvier 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Venezuela.
- Arrêté Ministériel n° 2018-88 du 31 janvier 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques.
- Arrêté Ministériel n° 2018-89 du 31 janvier 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques.
- Arrêté Ministériel n° 2018-90 du 31 janvier 2018 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Inautec S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2018-91 du 31 janvier 2018 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Max Fiduciaire Multi Family Office », au capital de 150.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2018-92 du 31 janvier 2018 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Multi Family Office » au capital de 150.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2018-93 du 31 janvier 2018 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Smartvision » au capital de 150.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2018-96 du 31 janvier 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Infirmier(e) dans les Établissements d'enseignement.
- Arrêté Ministériel n° 2018-97 du 31 janvier 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Infirmier(e) dans les Établissements d'enseignement.
- Arrêté Ministériel n° 2018-98 du 31 janvier 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Administrateur au Secrétariat Général du Gouvernement.
- Erratum à l'Arrêté Ministériel n° 2018-43 du 18 janvier 2018 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Socovia S.A.M. » au capital de 150.000 euros, publié au Journal de Monaco du 26 janvier 2018.
Avis et Communiqués
- Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
- Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
- Avis de recrutement n° 2018-16 d'un Garçon de bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
- Avis de recrutement n° 2018-17 d'un Conducteur de travaux à la Direction des Travaux Publics.
- Avis de recrutement n° 2018-18 d'un Agent d'accueil au Service des Parkings Publics.
- Avis de recrutement n° 2018-19 d'un Développeur à la Direction Informatique.
- Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
- Office des Émissions de Timbres-Poste - Mise en vente d'une nouvelle valeur.
- Office des Émissions de Timbres-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs.
- Appel à candidature pour l'exploitation des chalets et des attractions au sein du village de Noël situé sur le Quai Albert 1er.
Informations
Insertions légales et Annonces
- PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
- PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
- PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
- PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « INTERLAW MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
- Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « INTERLAW MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
- Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « HENRI VILLE (MONACO) S.A.R.L. » (Société à Responsabilité Limitée)
- Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « AL.BER.TI. S.A.M. » (Nouvelle dénomination : « CAROLI TP ») (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
- Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « ENTREPRISE GÉNÉRALE DE PEINTURE MONÉGASQUE » En abrégé « E.G.P.M. » (Nouvelle dénomination : « SAM ENTREPRISE GÉNÉRALE DE CONSTRUCTION MÉDITERRANÉENNE ») (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
- Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MONACO LEGEND GROUP » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
- Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. PROMEXPO » (Nouvelle dénomination : « CAROLI EXPO ») (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
- RENOUVELLEMENT DE LOCATION GÉRANCE - Première Insertion
- AO Monaco Trading International - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- Erratum à la constitution de la société à responsabilité limitée INFOSECURITY publiée au Journal de Monaco du 2 février 2018.
- BEVEAT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 74, boulevard d'Italie - c/o Sun Office – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- BC TRADING - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros - Siège social : 20, rue J.F. Bosio - c/o Halle du Midi – Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- ECLIPSE INTERNATIONAL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 28, boulevard Princesse Charlotte - c/o Cats – Monaco - NOMINATION DE DEUX COGÉRANTS
- FJM - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 45, avenue de Grande-Bretagne – Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT
- GEO SIM MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 45.000 euros - Siège social : 5, rue Malbousquet – Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT - CESSION DE PARTS SOCIALES
- GOWLING WLG (MONACO) - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.200 euros - Siège social : 20, boulevard Princesse Charlotte – Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
- HERMITAGE FINE ART - Société à Responsabilité Limitée au capital de 150.000 euros - Siège social : 25, avenue de la Costa « Le Park Palace » - Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT
- LA MAPE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 7, avenue John Fitzerald Kennedy - Hôtel Port Palace – Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT
- PACIFIC MONTE CARLO S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital social de 50.000 euros - Siège social : 17, avenue des Spélugues – Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT
- SENSI NAPA CENTER MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 13, rue Saige – Monaco - RÉVOCATION D'UN COGÉRANT
- S.A.R.L. ALGIZ CONSULTANTS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 17, avenue de l'Annonciade – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- S.A.R.L. ALGIZ MONACO Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 17, avenue de l'Annonciade – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- JAMSEN S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 25, boulevard Albert 1er – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- S.A.R.L. LEONARD INTERNATIONAL GLOBAL ACTIVITY - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 7/9, avenue de Grande-Bretagne – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- S.A.R.L. PANERAJ & PARTNER ESTATE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 7, boulevard du Jardin Exotique – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- S.A.R.L. POWERS PROPERTIES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.000 euros - Siège social : 15, allée Lazare Sauvaigo – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- S & C CONSTRUCTION - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 41, avenue Hector Otto – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- TECHNEWS & TESTS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 11, rue Louis Aureglia – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- EMES FEEDERING - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : 24, avenue de Fontvieille – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- MONTE-CARLO SUN AUCTIONS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 9, rue des Oliviers – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- NEVER OVER - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 39 bis, boulevard des Moulins – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- Michel PASTOR GROUP en abrégé « M.P.G. » - Société Anonyme Monégasque au capital de 160.000 euros - Siège social : « Europa Résidence » - 43, boulevard des Moulins – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
- RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
- RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
- RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
- RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
- I 6 EMME
- Monaco Riviera SL Club
- FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONEGASQUES VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007