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Ordonnance Souveraine n° 5.919 du 6 juillet 2016 portant nomination dans l’Ordre de Saint-Charles

  • No. Journal 8285
  • Date of publication 08/07/2016
  • Quality 98.5%
  • Page no. 1710
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l’Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Massimo Lavezzo Cassinelli, Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de la République italienne auprès de Notre Principauté, est nommé au grade de Chevalier dans l’Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le six juillet deux mille seize.


ALBERT


Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON.
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Version 2018.11.07.14