Arrêté Municipal n° 2016-0735 du 1er mars 2016 portant nomination d’un Adjoint au Directeur dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-3517 du 1er décembre 2010 portant nomination et titularisation d’un Administrateur dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Madame Marie-Hélène Savigneux, née Richard, est nommée dans l’emploi d’Adjoint au Directeur à l’Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco, avec effet au 1er février 2016.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 1er mars 2016, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 1er mars 2016.
Le Maire,
G. MARSAN.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-3517 du 1er décembre 2010 portant nomination et titularisation d’un Administrateur dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Madame Marie-Hélène Savigneux, née Richard, est nommée dans l’emploi d’Adjoint au Directeur à l’Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco, avec effet au 1er février 2016.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 1er mars 2016, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 1er mars 2016.
Le Maire,
G. MARSAN.