Ordonnance Souveraine n° 3.266 du 12 mai 2011 portant nomination du Directeur de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;

Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;

Vu l’ordonnance souveraine n° 14.861 du 23 avril 2001 portant nomination et titularisation d’un Professeur de lettres modernes dans les établissements d’enseignement ;

Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 avril 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Mme Isabelle Bonnal, Professeur de lettres modernes, est nommée Directeur de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, à compter du 1er août 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le douze mai deux mille onze.

Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.