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Ordonnance Souveraine n° 2.336 du 20 août 2009 portant nomination d’un Vice-Consul Honoraire de la Principauté à Miami (Etats-Unis d’Amérique)

  • No. Journal 7928
  • Date of publication 04/09/2009
  • Quality 100%
  • Page no. 4558
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l’étranger ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Tomas ABREU est nommé Vice-Consul Honoraire de Notre Principauté à Miami (Etats-Unis d’Amérique).
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt août deux mille neuf.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON.
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