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Décisions Souveraines
Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 2.333 du 20 août 2009 portant nomination du Représentant Permanent de la Principauté de Monaco près l’Organisation des Nations-Unies à New York
- Ordonnance Souveraine n° 2.334 du 20 août 2009 portant nomination d’un Consul Honoraire de la Principauté à Abidjan (République de Côte d’Ivoire)
- Ordonnance Souveraine n° 2.335 du 20 août 2009 portant nomination d’un Consul Honoraire de la Principauté à Miami (Etats-Unis d’Amérique)
- Ordonnance Souveraine n° 2.336 du 20 août 2009 portant nomination d’un Vice-Consul Honoraire de la Principauté à Miami (Etats-Unis d’Amérique)
- Ordonnance Souveraine n° 2.337 du 20 août 2009 portant nomination d’un Vice-Consul Honoraire de la Principauté à Bangkok (Thaïlande)
- Ordonnance Souveraine n° 2.338 du 20 août 2009 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
- Ordonnance Souveraine n° 2.339 du 20 août 2009 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
- Ordonnance souveraine n° 2.340 du 20 août 2009 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
- Ordonnance Souveraine n° 2.341 du 20 août 2009 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
- Ordonnance Souveraine n° 2.342 du 20 août 2009 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
- Ordonnance Souveraine n° 2.343 du 20 août 2009 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
- Ordonnance Souveraine n° 2.344 du 20 août 2009 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
- Ordonnance Souveraine n° 2.345 du 20 août 2009 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
- Ordonnance Souveraine n° 2.346 du 20 août 2009 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
- Ordonnance Souveraine n° 2.348 du 27 août 2009 portant nomination d’un Consul Honoraire de la Principauté à Postdam (République Fédérale d’Allemagne)
- Ordonnance Souveraine n° 2.353 du 1er septembre 2009 portant nomination d’un Attaché au Service d’Honneur de S.A.S. le Prince Souverain
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2009-434 du 1er septembre 2009 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
- Arrêté n° 2009-22 du 27 août 2009 portant recrutement d’un greffier
- Arrêté n° 2009-23 du 27 août 2009 rapportant une décision de placement en position de disponibilité
Avis et Communiqués
- Nouvelle édition de l’ouvrage «La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Statut International, Ses Institutions»
- Avis relatif au recrutement de cinq Elèves fonctionnaires stagiaires, publié au Journal de Monaco du 19 juin 2009
- Avis de recrutement n° 2009-134 d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique
- Offre de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
- Liste des arrêtés municipaux d’autorisation d’occupation privative du domaine public communal et des voies publiques d’une durée supérieure ou égale à six mois et d’une superficie supérieure ou égale à 10 m2
- Avis de vacance d’emploi n° 2009-084 d’un poste d’Auxiliaire de vie au Service d’Actions Sociales et de Loisirs
- Avis de vacance d’emploi n° 2009-085 d’un poste de surveillant(e) à temps partiel (14 heures hebdomadaires) à l’Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III, pour l’année scolaire 2009/2010
Informations
Insertions légales et Annonces
- PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
- PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
- PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE «SMP RESTAURANT POLPETTA S.A.R.L.». Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- VENTE DE FONDS DE COMMERCE - Première insertion Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- MODIFICATION AUX STATUTS - S.A.M. “JASON” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- CONSTITUTION D’UNE SOCIETE EN NOM COLLECTIF SNC «RAKOCEVIC & DACHEVA» Société en Nom Collectif
- AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATIONS STATUTAIRES S.A.R.L DIDIER GUILLAUME CLIMATISATION Société à Responsabilité Limitée au capital de 100.000,00 euros Siège social : «L’Impérator» 2, rue des Iris - 98000 Monaco
- MODIFICATIONS STATUTAIRES - MONACO PORT SERVICES Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.000,00 euros Siège social : 25, boulevard Albert Ier - Monaco
- “S.C.S ANDREE CALDERONI-LAHCENE & CIE” devenue «S.C.S. ANDREE SOLAMITO & CIE» Société en Commandité Simple au capital de 76.224,51 euros Siège social : 3, impasse du Castelleretto - Monaco
- TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - S.C.S. GIANNI ANGELINI Société en Commandité Simple au capital de 30.000,00 euros Siège social : 41, avenue Hector Otto - Monaco
- TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - S.A.R.L. JETCAM INTERNATIONAL Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.400,00 euros Siège social : “Les Terrasses du Port” 2, avenue des Ligures - Monaco
- LIQUIDATION DES BIENS - S.A.M. LSO INTERNATIONAL MONACO Siège social : 2, rue du Rocher - Monaco
- LIQUIDATION DES BIENS - S.A.M. SOCIETE MONEGASQUE D’ENVIRONNEMENT TECHNOLOGIQUE (en abrégé S.M.E.T.) Siège social : «Le Coronado» 20 avenue de Fontvieille - Monaco
- AVIS
- AVIS DE CONVOCATION - S.A.M. «SOCIETE MONEGASQUE D’EXPLOITATION DE BAR ET DE RESTAURATION» Société Anonyme Monégasque au capital de 152.000 euros Siège social : 20, boulevard Rainier III - Monaco
- RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
- ASSOCIATION DES EXPLOITANTS DE TAXIS INDEPENDANTS DE MONACO
- Fonds commun de placement - Valeur liquidative Ordonnance n° 1.285 du 10 septembre 2007