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CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE - Séance publique le vendredi 16 mars 2001

  • No. Journal 7486
  • Date of publication 16/03/2001
  • Quality 100%
  • Page no. 338
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, à compter du jeudi 15 mars 2001, conformément aux dispositions des articles 10 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la Mairie, le vendredi 16 mars 2001, à 13 heures 30.

L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :



I
Dossier d'urbanisme relatif à l'accord préalable pour la construction d'un immeuble à usage d'habitation, avenue de l'Annonciade.
II
Constitution d'une fondation dénommée "Fondation Sport for Good".
III
Legs consenti par Mlle Louise RICCI.
IV
Propositions de tarifs :
* Jardin Exotique : Droits d'entrée pour l'année 2002.
* Académie de Musique Fondation Prince Rainier III : Droits de photocopie pour l'année scolaire 2001-2002.
* Ecole Municipale d'Arts Plastiques : Droits d'inscription pour l'année scolaire 2001-2002.
V
Modification de l'organigramme :
1°) Demande de création d'une cellule animation de la ville.
2°) Académie de Musique Fondation Prince Rainier III : Réitération de la demande de création d'un poste d'employé de bureau et d'un poste de factotum.
VI
Animations des fêtes de fin d'année 2001.
VII
Patinoire du Stade Nautique Rainier III : Nombre d'entrées pour la période du 9 décembre 2000 au 11 mars 2001.
VIII
Mediathèque Municipale : Demande de nouveaux locaux.
IX
Questions diverses.
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