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RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION

  • N° journal 8790
  • Date de publication 13/03/2026
  • Qualité 100%
  • N° de page

Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 12 janvier 2026 de l'association dénommée « Monaco AVC ».
Les modifications portent sur :
-   l'article 3 relatif au siège social désormais sis Villa Inzernia - Escalier Inzernia ;
-   les articles 12 et 15 ;
-   la refonte des statuts, lesquels sont conformes à la loi, modifiée, régissant les associations.

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Version 2018.11.07.14