Arrêté Municipal n° 2024-1019 du 27 février 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion d'un Critérium Cycliste.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu le troisième alinéa de l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;

Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l’utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;

Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;

Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert I^er, modifié ;

Vu l’arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;

Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;

Vu l’arrêté municipal n° 2020-1856 du 3 juin 2020 fixant les dispositions relatives à la circulation des engins de déplacement personnel non motorisés ;

Vu l’arrêté municipal n° 2024-830 du 13 février 2024 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du montage et du démontage des installations des 7ème Monaco E-Prix, 14ème Grand Prix de Monaco Historique et 81ème Formula 1 Grand Prix de Monaco ;

Arrêtons :

Article Premier.

À l’occasion d’un Critérium Cycliste qui se tiendra le dimanche 17 mars 2024, les dispositions réglementaires suivantes relatives au stationnement et à la circulation des véhicules ainsi qu’à la circulation des piétons sont édictées.

Art. 2.

Du samedi 16 mars à 23 heures au dimanche 17 mars 2024 à 18 heures 30, le stationnement des véhicules est interdit :

-    sur la totalité du Boulevard Albert I^er ;

-    sur le Quai Antoine I^er entre le tunnel Rocher-Noghès et le parking du Quai Antoine I^er.

Art. 3.

Du samedi 16 mars à 23 h 00 au dimanche 17 mars 2024 à 18 h 30 :

-    Boulevard Albert I^er :

     •  la voie amont est réservée aux véhicules de secours,

     •  la voie centrale est dévolue, pour une partie, aux véhicules de secours, pour l’autre, à la manifestation sportive visée à l’article 1^er,

     •  le couloir de circulation réservé aux transports publics (dit couloir de bus) est réservé à cette manifestation,

     •  la « contre-allée » accueille les autres usagers de la route.

Art. 4.

Du samedi 16 mars à 23 h 00 au dimanche 17 mars 2024 à 18 h 30 :

-    Quai Antoine I^er :

     •  les voies montantes comprises entre la route de la piscine et le boulevard Albert I^er, sont dédiées à cette épreuve,

     •  un double sens de circulation est instauré voies descendantes entre le tunnel Rocher-Noghès et le parking du quai Antoine I^er,

     •  Il est interdit à tous véhicules en provenance du Quai Antoine I^er de tourner vers le Boulevard Albert I^er.

Art. 5.

Le dimanche 17 mars 2024 de 06 heures 30 à 18 heures 30, la circulation des véhicules est interdite :

•   avenue J.F. Kennedy ;
•  boulevard Louis II entre le carrefour du Portier et l’avenue J.F. Kennedy, et ce, dans ce sens, pour les véhicules utilitaires de plus de 3,5 tonnes, autres que ceux dûment autorisés, ainsi que pour les autocars de tourisme.

Ces dispositions ne s’appliquent pas aux véhicules des riverains, sur l’Avenue J.F. Kennedy uniquement dans sa portion comprise entre le Boulevard Louis II et Quai des États-Unis.

Lors de la sortie de leur zone de stationnement sise sur les voies ci-dessus, les véhicules auront l’obligation de se diriger vers le carrefour du Portier.

Il est interdit à tout véhicule empruntant l’avenue J.F. Kennedy de tourner vers le Quai des États-Unis.

Art. 6.

Le dimanche 17 mars 2024 de 06 heures 30 à 18 heures 30 la circulation des piétons, autres que ceux dûment autorisés, est interdite à l’intérieur des emprises où se déroule la manifestation sportive.

Art. 7.

Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules de secours, d’urgence et des services publics ainsi qu’à ceux du comité d’organisation. Elles pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction de la nécessité.

Art. 8.

Les dispositions fixées par l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons, l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, et l’arrêté municipal n° 2020-1856 du 3 juin 2020, susvisés, contraires au présent arrêté, sont suspendues.

Art. 9.

Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.

Art. 10.

Une ampliation du présent arrêté, en date du 27 février 2024, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.

Monaco, le 27 février 2024.

P/la Première Adjointe remplaçant
 le Maire dans ses fonctions,
 L’Adjoint f.f.,
 M. Crovetto.