RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION

Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 25 juillet 2023 de l’association dénommée « Académie de la Mer de Monaco (A2M) ».

Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 2, boulevard des Moulins, par décision du Conseil d’administration, a pour objet :

« - de dispenser, principalement en langue française, des enseignements et des formations ainsi que de contribuer au renforcement des capacités de celles et ceux qui les suivent dans les domaines :

      •  du droit de la mer ;

      •  des relations internationales en lien avec les mers et les océans ;

      •  des thématiques d’ordre environnemental en lien avec les mers et les océans ;

      •  des sciences marines ;

   - de veiller à ce que les enseignements et formations susmentionnés soient sanctionnés par un diplôme ;

 - de communiquer sur son activité telle que définie au présent article ainsi que de la promouvoir auprès des autorités monégasques et étrangères, des établissements d’enseignement et de formation de même que du grand public. ».