Arrêté Municipal n° 2020-3379 du 14 septembre 2020 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la journée « un dimanche à vélo ».

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l'utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-1856 du 3 juin 2020 fixant les dispositions relatives à la circulation des engins de déplacement personnel non motorisés ;
Arrêtons :

Article Premier.

À l'occasion de la journée « un dimanche à vélo », les dispositions réglementaires suivantes relatives au stationnement et à la circulation des véhicules sont arrêtées.

Art. 2.

Du samedi 19 septembre à 23 heures au dimanche 20 septembre 2020 à 18 heures 30, le stationnement des véhicules est interdit :
-  boulevard Albert 1er ;
-  rue Princesse Antoinette ;
-  rue Suffren Reymond ;
-  quai Antoine 1er devant son n° 2 et face à son n° 8 bis.

Art. 3.

Le dimanche 20 septembre 2020 de 09 heures 30 à 18 heures 30, boulevard Albert 1er :
-  la voie amont est réservée aux véhicules de secours,
-  les autres voies sont dédiées à cette manifestation.

Art. 4.

Le dimanche 20 septembre 2020 de 09 heures 30 à 18 heures 30, la circulation des véhicules est interdite :
-  boulevard Louis II entre le carrefour du Portier et l'avenue J.F. Kennedy, et ce, dans ce sens, aux véhicules utilitaires de plus de 3,5 tonnes, autres que ceux dûment autorisés, ainsi qu'aux autocars de tourisme ;
-  avenue J.F. Kennedy.
Cette disposition ne s'applique pas aux engins de déplacement personnel motorisés ou non motorisés ainsi qu'à tous les types de cycles (énergie musculaire et à pédalage assisté).
Lors de la sortie de leur zone de stationnement sise sur les voies ci-dessus, les véhicules auront l'obligation de se diriger vers le carrefour du Portier.

Art. 5.

Le dimanche 20 septembre 2020 de 09 heures 30 à 18 heures 30 :
1°) La circulation des véhicules est interdite :
-  Tunnel Rocher Albert 1er.
2°) Le sens unique est inversé :
-  rue Louis Notari ;
-  rue Suffren Reymond, dans sa section comprise entre la rue Louis Notari et la rue Grimaldi.
3°) Un sens unique de circulation est instauré :
-  quai Antoine 1er, entre son intersection avec la route de la Piscine et son n° 14 et ce dans ce sens.

Art. 6.

Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s'appliquent pas aux véhicules de secours et des services publics et à ceux liés à l'organisation. Elles pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction de la nécessité.

Art. 7.

Les dispositions fixées par les arrêtés municipaux du 25 juillet 1930, n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, et n° 2020-1856 du 3 juin 2020, susvisés, contraires au présent arrêté, sont suspendues.

Art. 8.

Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.

Art. 9.

Une ampliation du présent arrêté, en date du 14 septembre 2020, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 14 septembre 2020.

Le Maire,
G. MARSAN.