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Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 24 mars 2020 portant nomination du Chambellan de S.A.S. le Prince Souverain.

  • N° journal 8479
  • Date de publication 27/03/2020
  • Qualité 100%
  • N° de page

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.178 du 28 janvier 2015 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

Le Lieutenant-colonel Jean-Luc Carcenac est nommé Notre Chambellan, à compter du 30 mars 2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-quatre mars deux mille vingt.

ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J. BOISSON.

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Version 2018.11.07.14