Arrêté Ministériel n° 2016-54 du 21 janvier 2016 portant nomination des membres du Comité Directeur de l’Office de la Médecine du Travail

Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 637 du 11 janvier 1958 tendant à créer et à organiser la Médecine du Travail, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.857 du 3 septembre 1958 relative à l’organisation et au fonctionnement de la Médecine du Travail, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2013-12 du 14 janvier 2013 portant nomination des membres du Comité Directeur de l’Office de la Médecine du Travail ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 janvier 2016 ;

Arrêtons :

Article Premier.

Sont nommés, pour une période de trois ans se terminant le 17 décembre 2018, membres du Comité Directeur de l’Office de la Médecine du Travail :
- le Secrétaire Général du Département des Affaires Sociales et de la Santé,
- le Directeur de l’Action Sanitaire,
- le Directeur-Adjoint du Travail,
en qualité de représentants du Gouvernement.

- M. Jean-Claude Degiovanni,
- M. Michel Gramaglia,
- M. René Nave,
en qualité de représentants des employeurs.

- M. Christian Bonis,
- M. Jean-Luc Cloupet,
- Mme Anne-Marie Pelazza,
en qualité de représentants des salariés.

Art. 2.

Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un janvier deux mille seize.

Le Conseiller de Gouvernement
pour les Relations Extérieures et la Coopération
en charge des fonctions de Ministre d’Etat,
G. TONELLI.