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Ordonnance Souveraine n° 3.571 du 19 décembre 2011 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée «Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco»

  • N° journal 8048
  • Date de publication 23/12/2011
  • Qualité 97.11%
  • N° de page 2447
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 76-303 du 6 août 1976 autorisant l’association dénommée «Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco» et approuvant ses statuts ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 novembre 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Conseil d’Administration de l’Association dénommée «Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco», placé sous la Présidence de Mme Elizabeth Ann de Massy, est composé des membres ci-après pour une période de cinq ans :
Mlle Mélanie-Antoinette de Massy, Vice-Présidente,
M. René Raimondo, Vice-Président,
M. Alain Leclercq, Trésorier,
M. Jean-Michel Manzone, Secrétaire Général,
Mme Claude Raimondo, Conseiller,
Mme Paulette Cherici-Porello, Conseiller.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-neuf décembre deux mille onze.


Albert.


Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.
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