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Ordonnance Souveraine n° 1.394 du 17 novembre 2007 instituant une Médaille de l’Education Physique et des Sports

  • N° journal 7835
  • Date de publication 23/11/2007
  • Qualité 94.01%
  • N° de page 2209
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l’ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l’Education Physique et des Sports ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

La Médaille de l'Education Physique et des Sports est décernée à :


ARTICLE PREMIER.




ART. 4

Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-sept novembre deux mille sept.


ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
R. NOVELLA.

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Version 2018.11.07.14