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Ordonnance Souveraine n° 1.392 du 17 novembre 2007 portant promotions ou nominations dans l’Ordre de Saint-Charles.

  • N° journal 7835
  • Date de publication 23/11/2007
  • Qualité 94.01%
  • N° de page 2205
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l’ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée par l’ordonnance du 16 janvier 1863 ;

Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles ;

Vu l’ordonnance souveraine n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l’Ordre de Saint-Charles ;

Vu l’ordonnance souveraine n° 826 du 2 novembre 1953 portant modification de l’article 5, paragraphe 2, de l’ordonnance du 16 janvier 1863 relative à l’Ordre de Saint-Charles ;

Avons Ordonné et Ordonnons :


ARTICLE PREMIER

Sont promus ou nommés dans l’Ordre de Saint-Charles :




ART. 2

Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-sept novembre deux mille sept.


ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat .
R. NOVELLA.

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Version 2018.11.07.14