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Erratum à l'ordonnance Souveraine n° 15.501 du 20 septembre 2002 portant naturalisation monégasque, publiée au "Journal de Monaco" du 27 septembre 2002.

  • N° journal 7567
  • Date de publication 04/10/2002
  • Qualité 95.03%
  • N° de page 1591
Lire page 1553 :

Avons ordonné et Ordonnons :

Le Sieur Eric, Eugène, Roger PUTETTO, né le 12 octobre 1967 à Monaco, est naturalisé monégasque.

Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de tous les droits et prérogatives attachés à cette qualité, dans les conditions prévues par l'article 13 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée.

Le reste sans changement.

Monaco, le 4 octobre 2002.
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Version 2018.11.07.14