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Ordonnance Souveraine n° 13.804 du 18 novembre 1998 accordant la Médaille d'Honneur.

  • N° journal 7366
  • Date de publication 27/11/1998
  • Qualité 100%
  • N° de page 1757

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 concernant la Médaille d'Honneur ;

Vu Notre ordonnance n° 378 du 7 avril 1951 abrogeant les dispositions de l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels ;

Vu Notre ordonnance n° 647 du 13 novembre 1952 portant modification des articles 3 de l'ordonnance du 5 février 1894 et 1er de l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 ;

Vu Notre ordonnance n° 3.719 du 23 décembre 1966 portant modification des articles 1er et 3 de Notre ordonnance n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels ;


Avons Ordonné et Ordonnons :
 

Article Premier

La Médaille d'Honneur en Argent est accordée à :

MM. Ange SABATINI, Employé à Notre Palais,
        Pierre TOCCI, Employé à Notre Palais.


Art. 2.

La Médaille d'Honneur en Bronze est accordée à :

M. Henry BONAFEDE, Employé à Notre Château de Marchais,
Mme Inès CATTALANO, épouse CATTALANO, Employée à Notre Palais,
MM. François CAZORLA, Employé à Notre Palais,
        Jean COURTOIS, Ancien Employé à Notre Palais.
        Jean-Claude CURCIO, Employé à Notre Palais,
        Paul FEDE, Employé à Notre Palais,
        Daniel GIOVANNETTI, Ancien Employé à Notre Palais,
        Jean-Marc LAURA, Employé à Notre Palais,
        Jean-Marie LEUCCI, Employé à Notre Palais,
Mme Annie MICHEL, épouse GASTAUD, Employée à Notre Palais,
MM. Jean-Pierre PEDRONI, Employé à Notre Palais,
        Michel PEDRONI, Employé à Notre Palais,
        Raymond PIZZIO, Employé à Notre Palais,
Mlle Anne-Marie REBAUDO, Employée à Notre Palais.
 

Art. 3.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit.

 


RAINIER.
 

Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J.-C. MARQUET.

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