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Ordonnance Souveraine n° 10.168 du 24 octobre 2023 portant nomination des membres du Comité de l'association dénommée « Société Canine de Monaco ».

  • No. Journal 8666
  • Date of publication 27/10/2023
  • Quality 100%
  • Page no.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel du 24 septembre 1949 autorisant l'association dénommée « Société Canine de Monaco » et approuvant ses statuts ;
Vu Notre Ordonnance n° 8.370 du 26 novembre 2020 portant nomination de la Présidente de l'association dénommée « Société Canine de Monaco » ;
Vu Notre Ordonnance n° 8.371 du 26 novembre 2020 portant nomination des membres du Comité de l'Association dénommée « Société Canine de Monaco » ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 octobre 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Comité de l'association dénommée « Société Canine de Monaco », placé sous la Présidence de Mme Mélanie-Antoinette de Massy, est composé des membres ci-après pour une période de trois ans :
M. Marc Burini, Secrétaire Général,
Mme Sandrine Della-Rina, Trésorière,
M. Gilles Daon, Directeur Technique,
M. Pietro-Paolo Condo, Commissaire Général de l'exposition canine.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-quatre octobre deux mille vingt-trois.

ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
Y. LAMBIN BERTI.

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