Arrêté Municipal n° 2014-479 du 10 février 2014 portant nomination d’une Attachée dans les Services Communaux (Médiathèque Communale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-1192 du 11 avril 2011 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Madame Ghislaine RAPAIRE, née AUDA, est nommée dans l’emploi d’Attaché à la Médiathèque Communale, avec effet au 1er février 2014.
ART. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 10 février 2014, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 10 février 2014.
Le Maire,
G. MARSAN.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-1192 du 11 avril 2011 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Madame Ghislaine RAPAIRE, née AUDA, est nommée dans l’emploi d’Attaché à la Médiathèque Communale, avec effet au 1er février 2014.
ART. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 10 février 2014, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 10 février 2014.
Le Maire,
G. MARSAN.