Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 21 octobre 2011 de l’association dénommée «Les Pontons de Monaco».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 36, rue Grimaldi, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«La représentation, la promotion et la protection de la petite et moyenne plaisance en Principauté de Monaco, en accord avec les usages et traditions.
L’organisation de toute manifestation ou activité ayant pour vocation de regrouper et promouvoir les activités de la petite et moyenne plaisance en Principauté de Monaco.
Pour la réalisation de son objet, l’association disposera des moyens d’action les plus étendus, tels que : publicité, publications, conférences, réunions d’informations, toute manifestation publique ou privée, etc… sans que cette liste ne soit exhaustive ni limitative».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 36, rue Grimaldi, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«La représentation, la promotion et la protection de la petite et moyenne plaisance en Principauté de Monaco, en accord avec les usages et traditions.
L’organisation de toute manifestation ou activité ayant pour vocation de regrouper et promouvoir les activités de la petite et moyenne plaisance en Principauté de Monaco.
Pour la réalisation de son objet, l’association disposera des moyens d’action les plus étendus, tels que : publicité, publications, conférences, réunions d’informations, toute manifestation publique ou privée, etc… sans que cette liste ne soit exhaustive ni limitative».