Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 16 décembre 2010 de l’association dénommée «Hippomobile Club de Monaco - H.C.M».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, Clos Saint-Pierre, avenue Saint-Martin par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«- promouvoir les activités hippiques d’attelage, de faire valoir et de préserver les valeurs de tradition liées aux activités hippiques d’attelage et de représenter les valeurs de l’attelage en Principauté et à l’étranger,
- promouvoir la préservation de la faune et de la flore à travers les activités d’attelage, créer entre ses membres des liens d’amitiés et de solidarité, leur fournir tous renseignements concernant l’attelage».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, Clos Saint-Pierre, avenue Saint-Martin par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«- promouvoir les activités hippiques d’attelage, de faire valoir et de préserver les valeurs de tradition liées aux activités hippiques d’attelage et de représenter les valeurs de l’attelage en Principauté et à l’étranger,
- promouvoir la préservation de la faune et de la flore à travers les activités d’attelage, créer entre ses membres des liens d’amitiés et de solidarité, leur fournir tous renseignements concernant l’attelage».