Arrêté Municipal n° 2009-0466 du 6 février 2009 réglementant la circulation des piétons sur le Quai Albert 1er à l’occasion d’une épreuve sportive

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 règlementant la circulation des piétons ;

Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;

Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;

Vu l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du Quai Albert 1er et de la Promenade Princesse Grace.

Arrêtons :


Article Premier.

Le dimanche 8 mars 2009, de 9 heures à 18 heures, la circulation des piétons est interdite sur le quai Albert 1er à l’occasion de la journée cycliste organisée par l’Union Cycliste de Monaco.


Art. 2.

Les dispositions de l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 sont reportées le dimanche 8 mars 2009 toute la journée en ce qui concerne le quai Albert 1er.


Art. 3.

Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.


Art. 4.

Une ampliation du présent arrêté, en date du 6 février 2009, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.

Monaco, le 6 février 2009.



Le Maire,
G. MARSAN.