PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 5 octobre 2007, enregistré, le nommé :
- K. O., né le 5 mai 1969, à NEUFCHATEAU (88) de nationalité française, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 22 janvier 2008 à 9 heures, sous la prévention de vol, infraction à la législation sur les stupéfiants.
Délits prévus et réprimés par les articles 309 et 325 du Code Pénal, 5 de la loi n° 890 du 1er juillet 1970.
Pour Extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Secrétaire Général,
B. ZABALDANO.
- K. O., né le 5 mai 1969, à NEUFCHATEAU (88) de nationalité française, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 22 janvier 2008 à 9 heures, sous la prévention de vol, infraction à la législation sur les stupéfiants.
Délits prévus et réprimés par les articles 309 et 325 du Code Pénal, 5 de la loi n° 890 du 1er juillet 1970.
Pour Extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Secrétaire Général,
B. ZABALDANO.