Arrêté Municipal n° 2003-089 du 10 novembre 2003 réglementant la circulation des piétons et des véhicules avenue Pasteur et boulevard Rainier III à l'occasion des phases C, E2 et E3 des travaux de mise en sécurité de la falaise du Jardin Exotique ainsi que des travaux V.R.D. dans le cadre de l'urbanisation des délaissés S.N.C.F.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les présentes dispositions abrogent celles prévues à l'arrêté municipal n° 2003-084 en date du 23 octobre 2003.
Art. 2.
- La circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons sont interdites avenue Pasteur, dans sa partie comprise entre son intersection avec le boulevard Rainier III et la résidence "Les Caroubiers", dont l'accès au garage sera préservé, du vendredi 14 novembre 2003 au vendredi 19 décembre 2003, de 9 heures à 17 heures tous les jours, sauf les dimanches ;
- Un sens unique de circulation est instauré avenue Pasteur, dans sa partie comprise entre son intersection avec le boulevard Rainier III et l'entrée des garages de la résidence "Les Caroubiers", du vendredi 14 novembre 2003 au vendredi 19 décembre 2003, de 17 heures à 19 heures, tous les jours, sauf les week-ends.
Art. 3.
- La circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons sont interdites boulevard Rainier III, dans sa partie comprise entre le giratoire Wurtemberg et l'entrée du tunnel Rainier III, du vendredi 14 novembre 2003 au mercredi 3 décembre 2003, de 9 heures à 16 heures tous les jours, sauf les dimanches.
Art. 4.
- La circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons sont interdites boulevard Rainier III, dans sa partie comprise entre l'avenue Pasteur et l'entrée du tunnel Rainier III, du samedi 20 décembre 2003 au samedi 31 janvier 2004, de 9 heures à 16 heures tous les jours, sauf les dimanches ;
- Un sens unique de circulation est instauré avenue Pasteur, dans sa partie comprise entre son intersection avec le boulevard Rainier III et l'entrée des garages de la résidence "Les Caroubiers" et ce, dans ce sens, du samedi 20 décembre 2003 au samedi 31 janvier 2004, de 9 heures à 16 heures tous les jours, sauf les dimanches ;
- La circulation des véhicules d'un PTAC supérieur à 8T5, des autocars de tourisme, est interdite boulevard Rainier III, dans sa partie comprise entre le giratoire Wurtemberg et son intersection avec l'avenue Pasteur, du samedi 20 décembre 2003 au samedi 31 janvier 2004, de 9 heures à 16 heures tous les jours, sauf les dimanches.
Art. 5.
Les dispositions visées précédemment ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgence et de secours.
Art. 6.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 7.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 10 novembre 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 10 novembre 2003.
Le Maire,
G. MARSAN.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les présentes dispositions abrogent celles prévues à l'arrêté municipal n° 2003-084 en date du 23 octobre 2003.
Art. 2.
- La circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons sont interdites avenue Pasteur, dans sa partie comprise entre son intersection avec le boulevard Rainier III et la résidence "Les Caroubiers", dont l'accès au garage sera préservé, du vendredi 14 novembre 2003 au vendredi 19 décembre 2003, de 9 heures à 17 heures tous les jours, sauf les dimanches ;
- Un sens unique de circulation est instauré avenue Pasteur, dans sa partie comprise entre son intersection avec le boulevard Rainier III et l'entrée des garages de la résidence "Les Caroubiers", du vendredi 14 novembre 2003 au vendredi 19 décembre 2003, de 17 heures à 19 heures, tous les jours, sauf les week-ends.
Art. 3.
- La circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons sont interdites boulevard Rainier III, dans sa partie comprise entre le giratoire Wurtemberg et l'entrée du tunnel Rainier III, du vendredi 14 novembre 2003 au mercredi 3 décembre 2003, de 9 heures à 16 heures tous les jours, sauf les dimanches.
Art. 4.
- La circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons sont interdites boulevard Rainier III, dans sa partie comprise entre l'avenue Pasteur et l'entrée du tunnel Rainier III, du samedi 20 décembre 2003 au samedi 31 janvier 2004, de 9 heures à 16 heures tous les jours, sauf les dimanches ;
- Un sens unique de circulation est instauré avenue Pasteur, dans sa partie comprise entre son intersection avec le boulevard Rainier III et l'entrée des garages de la résidence "Les Caroubiers" et ce, dans ce sens, du samedi 20 décembre 2003 au samedi 31 janvier 2004, de 9 heures à 16 heures tous les jours, sauf les dimanches ;
- La circulation des véhicules d'un PTAC supérieur à 8T5, des autocars de tourisme, est interdite boulevard Rainier III, dans sa partie comprise entre le giratoire Wurtemberg et son intersection avec l'avenue Pasteur, du samedi 20 décembre 2003 au samedi 31 janvier 2004, de 9 heures à 16 heures tous les jours, sauf les dimanches.
Art. 5.
Les dispositions visées précédemment ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgence et de secours.
Art. 6.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 7.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 10 novembre 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 10 novembre 2003.
Le Maire,
G. MARSAN.