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Journal n°8681
du 9 février 2024
Arrêté Municipal n° 2024-410 du 30 janvier 2024 acceptant la démission d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu le troisième alinéa de l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 aoû...
Journal n°8695
du 17 mai 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑2322 du 13 mai 2024 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2023‑3369 du 11 juillet 2023...