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Journal n°7435
du 24 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.409 du 20 mars 2000 portant naturalisations monégasques.
'ordonnance organique du 9 mars 1918 ;
Vu Notre ordonnance n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu ;
Avons Ordonné et ... Conseil de la Couronne entendu ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur John, Kenneth-Linn HILL, né le 1er mars 1948 à Knoxville (Tennessee - U.S.A.), et la Dame Paula DARANCIANG, son épouse, née ...
Journal n°7440
du 28 avril 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.465 du 21 avril 2000 portant naturalisation monégasque.
Notre ordonnance n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur David ... 9 mars 1918 ;
Vu Notre ordonnance n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu ;
Avons Ordonné et ...