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Journal n°7099 du 15 octobre 1993
Ordonnance Souveraine n° 11.030 du 22 septembre 1993 portant nomination du Directeur de la Sûreté Publique
JO_1993_S_00000016.tif ... Ordonnance Souveraine n° 11.030 du 22 septembre 1993 portant nomination du Directeur de la Sûreté Publique ...
Journal n°8487 du 22 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.070 du 14 mai 2020 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction de la Sûreté Publique.
Principal à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 mai 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : Mme ... Principal à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 mai 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : Mme ... Ordonnance Souveraine n° 8.070 du 14 mai 2020 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8427 du 29 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.406 du 21 mars 2019 portant promotion au grade d'Adjudant-Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ; Vu Notre Ordonnance n ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ; Vu Notre Ordonnance n° 6 ... Ordonnance Souveraine n° 7.406 du 21 mars 2019 portant promotion au grade d'Adjudant-Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain. ...
Journal n°8424 du 8 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.353 du 15 février 2019 portant promotion au grade d'Adjudant à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ; Vu Notre Ordonnance n ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ; Vu Notre Ordonnance n° 4 ... Ordonnance Souveraine n° 7.353 du 15 février 2019 portant promotion au grade d'Adjudant à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain. ...
Journal n°8424 du 8 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.354 du 15 février 2019 portant promotion au grade de Maréchal des Logis Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ; Vu Notre Ordonnance n ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ; Vu Notre Ordonnance n° 7 ... Ordonnance Souveraine n° 7.354 du 15 février 2019 portant promotion au grade de Maréchal des Logis Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain. ...
Journal n°8407 du 9 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.146 du 8 octobre 2018 portant promotion au grade de Maréchal des Logis Major à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ; Vu Notre Ordonnance n ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ; Vu Notre Ordonnance n ... Ordonnance Souveraine n° 7.146 du 8 octobre 2018 portant promotion au grade de Maréchal des Logis Major à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain. ...
Journal n°7532 du 1 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.215 du 25 janvier 2002 portant nomination de la Secrétaire Particulière de S.A.S. le Prince Héréditaire Albert
RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu Notre Décision du 10 décembre 1982 portant statut des membres de la Maison Souveraine ; Vu Notre ordonnance n° 5.660 du 30 septembre ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu Notre Décision du 10 décembre 1982 portant statut des membres de la Maison Souveraine ; Vu Notre ordonnance n° 5.660 du 30 ... Ordonnance Souveraine n° 15.215 du 25 janvier 2002 portant nomination de la Secrétaire Particulière de S.A.S. le Prince Héréditaire Albert ...
Journal n°8437 du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.480 du 27 mai 2019 portant nomination d'un Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
, Attaché à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 13 mai 2019. Notre Secrétaire d ... , Attaché à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 13 mai 2019. Notre Secrétaire d ... Ordonnance Souveraine n° 7.480 du 27 mai 2019 portant nomination d'un Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique. ...
Journal n°8477 du 13 mars 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.921 du 14 février 2020 portant nomination d'un rédacteur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 16 mars 2020. Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 16 mars 2020. Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... Ordonnance Souveraine n° 7.921 du 14 février 2020 portant nomination d'un rédacteur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique. ...
Journal n°8427 du 29 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.407 du 21 mars 2019 portant nomination d'un Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
, Administrateur au Secrétariat Général du Gouvernement, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 1er avril 2019. Notre ... , Administrateur au Secrétariat Général du Gouvernement, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 1er avril 2019. Notre ... Ordonnance Souveraine n° 7.407 du 21 mars 2019 portant nomination d'un Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique. ...
Journal n°7532 du 1 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.217 du 25 janvier 2002 portant nomination et titularisation d'un Employé de bureau au Service des Archives et de la Bibliothèque du Palais de S.A.S. le Prince Souverain
RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu Notre Décision du 10 décembre 1982 portant statut des membres de la Maison Souveraine ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Pierre ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu Notre Décision du 10 décembre 1982 portant statut des membres de la Maison Souveraine ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ... Ordonnance Souveraine n° 15.217 du 25 janvier 2002 portant nomination et titularisation d'un Employé de bureau au Service des Archives et de la Bibliothèque du Palais de S.A.S. le Prince Souverain ...
Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.084 du 28 mai 2020 portant nomination du Chef de la Division de Police judiciaire à la Direction de la Sûreté Publique.
de la Principauté de Monaco, est nommé en qualité de Chef de la Division de Police judiciaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er juin 2020. Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur ... la Principauté de Monaco, est nommé en qualité de Chef de la Division de Police judiciaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er juin 2020\. Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur ... Ordonnance Souveraine n° 8.084 du 28 mai 2020 portant nomination du Chef de la Division de Police judiciaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°7559 du 9 août 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.450 du 5 août 2002 portant nomination d'un Chef de bureau à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
, Contrôleur au Contrôle Général des Dépenses, est nommée en qualité de Chef de bureau à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... , Contrôleur au Contrôle Général des Dépenses, est nommée en qualité de Chef de bureau à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... Ordonnance Souveraine n° 15.450 du 5 août 2002 portant nomination d'un Chef de bureau à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines. ...
Journal n°7532 du 1 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.216 du 25 janvier 2002 portant nomination et titularisation d'un Assistant au Service des Archives et de la Bibliothèquedu Palais de S.A.S. le Prince Souverain
RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu Notre Décision du 10 décembre 1982 portant statut des membres de la Maison Souveraine ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Charles ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu Notre Décision du 10 décembre 1982 portant statut des membres de la Maison Souveraine ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ... Ordonnance Souveraine n° 15.216 du 25 janvier 2002 portant nomination et titularisation d'un Assistant au Service des Archives et de la Bibliothèquedu Palais de S.A.S. le Prince Souverain ...
Journal n°7488 du 30 mars 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.812 du 26 mars 2001 portant nomination d'un Régisseur à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
Direction du Tourisme et des Congrès, est nommé dans le même emploi à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, à compter du 1er avril 2001. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur ... , Régisseur à la Direction du Tourisme et des Congrès, est nommé dans le même emploi à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, à compter du 1er avril 2001. Notre Secrétaire d ... Ordonnance Souveraine n° 14.812 du 26 mars 2001 portant nomination d'un Régisseur à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines. ...

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Version 2018.11.07.14