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Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.540 du 19 juin 2019 portant nomination d'un Professeur de Philosophie dans les établissements d'enseignement.
19 ... Ordonnance Souveraine n° 7.540 du 19 juin 2019 portant nomination d'un Professeur de Philosophie dans les établissements d'enseignement. ...
Journal n°7732
du 2 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 306 du 25 novembre 2005 portant nomination du Commandant de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est nommé Commandant de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, à compter du 19 novembre 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... 19 ... Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est nommé Commandant de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, à compter du 19 novembre 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.516 du 23 septembre 2002 portant titularisation
d'un Greffier au Greffe Général
° 783 du 15 juillet 1965 portant organisation judiciaire ;
Vu les dispositions de la loi n° 1.228 du 19 juillet 2000 portant statut des greffiers ;
Vu Notre ordonnance n° 14.946 du 10 juillet 2001 ... 19 ... ° 783 du 15 juillet 1965 portant organisation judiciaire ;
Vu les dispositions de la loi n° 1.228 du 19 juillet 2000 portant statut des greffiers ;
Vu Notre ordonnance n° 14.946 du 10 juillet 2001 ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 56 du 13 mai 2005 portant nomination d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Sous-Brigadier de Police, à compter du 19 mars 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ... 19 ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Sous-Brigadier de Police, à compter du 19 mars 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ...
Journal n°8128
du 5 juillet 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.366 du 28 juin 2013 portant nomination et titularisation d’un Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2013 qui Nous a été communiquée ... 19 ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2013 qui Nous a été communiquée ...
Journal n°8137
du 6 septembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.464 du 26 août 2013 portant nomination et titularisation d’un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique
’un Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ... 19 ... ’un Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.521 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Chef de section à l'Administration des Domaines
;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Denis FAUTRIER, Chef de bureau à l ... 19 ... Domaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Denis FAUTRIER, Chef de ...
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.633 du 11 décembre 2015 portant nomination et titularisation d’un Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique
1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 2.235 du 19 juin 2009 portant nomination d’un Attaché à la Direction de la Sûreté ... 19 ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 2.235 du 19 juin 2009 portant nomination d’un Attaché à la Direction de la ...
Journal n°8659
du 8 septembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.048 du 31 juillet 2023 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juillet 2023 qui Nous a été ... 19 ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juillet 2023 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°8640
du 28 avril 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.877 du 20 avril 2023 portant nomination d'un Chef de Division au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la Santé.
National ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 avril 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Céline Deri, Chef de Division au ... 19 ... National ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 avril 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Céline Deri, Chef de Division au ...
Journal n°7520
du 9 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.099 du 6 novembre 2001 portant nomination
de l'Adjoint au Directeur de l'Ecole Saint-Charles
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Journal n°7819
du 3 août 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.229 du 24 juillet 2007 portant nomination d'un Administrateur Principal à la Direction des Relations Diplomatiques et Consulaires.
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Journal n°7898
du 6 février 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.064 du 29 janvier 2009 portant nomination et titularisation d’un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique
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Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.492 du 18 janvier 2008 portant nomination et titularisation d'un Concierge au Palais de S.A.S. le Prince Souverain
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Journal n°7846
du 8 février 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.528 du 4 février 2008 portant nomination et titularisation d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique
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