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Journal n°7758
du 2 juin 2006
Ordonnance Souveraine n° 525 du 19 mai 2006 portant promotion au grade de Maréchal des Logis-Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain
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Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.798 du 14 mai 2003 portant promotion d'un Militaire au grade d'Adjudant-Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'Adjudant Jean-Pierre BUTIN, appartenant à Notre Compagnie des Carabiniers, est promu au grade d'Adjudant-Chef, à compter du 19 novembre ... 19 ... par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'Adjudant Jean-Pierre BUTIN, appartenant à Notre Compagnie des Carabiniers, est promu au grade d'Adjudant-Chef, à compter du 19 novembre ...
Journal n°8008
du 18 mars 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.176 du 2 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
nommé en qualité de Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant,
à compter du 19 janvier 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ... 19 ... nommé en qualité de Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant,
à compter du 19 janvier 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7778
du 20 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 735 du 18 octobre 2006 admettant
un Avocat à exercer la profession d'Avocat-Défenseur.
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Journal n°7851
du 14 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.573 du 5 mars 2008 portant nominations de Conseillers d'Etat
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Journal n°7987
du 22 octobre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.926 du 13 octobre 2010 portant nomination de l’Observateur Permanent de Monaco auprès de l’Organisation des Etats Américains à Washington
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Journal n°8005
du 25 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 2.968 du 26 octobre 2010 portant nomination d’un Professeur de Lettres dans les établissements d’enseignement.
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Journal n°8043
du 18 novembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.503 du 27 octobre 2011 portant nomination d’un Attaché à l’Office des Emissions de Timbres-Poste.
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Journal n°8029
du 12 août 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.397 du 4 août 2011 portant nomination d’un Sergent-chef à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
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Journal n°8101
du 28 décembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.108 du 26 décembre 2012 portant nomination du Directeur de l’Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain
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Journal n°8603
du 12 août 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.432 du 8 août 2022 portant nomination du Consul honoraire de Monaco à Athènes (République hellénique).
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Journal n°8569
du 17 décembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.984 du 14 décembre 2021 portant nomination du Chef de Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
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Journal n°8591
du 20 mai 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.263 du 16 mai 2022 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Cour Supérieure d'Arbitrage des Conflits Collectifs du Travail.
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Journal n°8456
du 18 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.735 du 16 octobre 2019 portant nomination de l'Ambassadeur, Conseiller spécial en charge des négociations avec l'Union européenne.
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Journal n°8472
du 7 février 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.907 du 31 janvier 2020 portant nomination du Consul honoraire de Monaco à Stockholm (Royaume de Suède).
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