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Journal n°8469 du 17 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.885 du 16 janvier 2020 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en France.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.430 du 12 avril 2019 portant nomination d'un...

Journal n°8469 du 17 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.886 du 16 janvier 2020 portant nomination d'un Deuxième Secrétaire à la Représentation Permanente de Monaco auprès du Conseil de l'Europe.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

Mme Mariam Tavassoli Zea est nommée Deuxième Secrétaire à la Représentation Permanente de Monaco auprès du Co...

Journal n°8469 du 17 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.874 du 8 janvier 2020 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal à l'Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

Journal n°8469 du 17 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.873 du 8 janvier 2020 portant nomination d'un Responsable des Relations Presse et Publiques de S.A.S. la Princesse Charlène.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.609 du 9 j...

Journal n°8469 du 17 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.872 du 8 janvier 2020 portant nomination d'un Attaché Principal au Service d'Honneur de S.A.S. le Prince Souverain.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.532 du 4 s...

Journal n°8469 du 17 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.871 du 8 janvier 2020 portant nomination d'un Chef de Division en charge des grands événements au Service d'Honneur de S.A.S. le Prince Souverain.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.021 du 23 ...

Journal n°8469 du 17 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.868 du 6 janvier 2020 portant nomination du Chef de la Mission de la Principauté de Monaco auprès de l'Union européenne et auprès de la Communauté européenne de l'Énergie atomique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

S.E. Mme Isabelle Berro-Amadeï, Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire, est nommée Chef de...

Journal n°8468 du 10 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.853 du 24 décembre 2019 portant nomination du Directeur-Adjoint de la Sûreté Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8468 du 10 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.869 du 8 janvier 2020 portant nomination d'un Huissier de justice près la Cour d'appel et les Tribunaux de Monaco.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l'Administration et à l'Organisation Judiciaires et notamment ses articles 72 à 94 ;
Vu l'appel à candidatures publ...

Journal n°8463 du 6 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.826 du 29 novembre 2019 portant nomination d'un Juge au Tribunal de Première Instance, chargé de l'instruction.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu la Convention franco-monégasque du 8 novembre 2005 destinée à adapter et à approfondir la coopération administrative entre la République...

Journal n°8463 du 6 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.821 du 29 novembre 2019 portant nomination d'un Chef de Bureau à la Direction des Affaires Culturelles.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8463 du 6 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.820 du 29 novembre 2019 portant nomination de l'Adjoint au Chef du Service de Contrôle des Jeux.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative au jeux de hasard ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.100 du 9 février 1988 portant organisation du Service de Contrôle...

Journal n°8462 du 29 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.817 du 27 novembre 2019 portant nomination de l'Ambassadeur, Conseiller spécial en charge des questions économiques et financières européennes.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.269 du 30 mars 2015 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Bel...

Journal n°8462 du 29 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.816 du 27 novembre 2019 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République Fédérale d'Allemagne.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

M. Frédéric Labarrère est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Pré...

Journal n°8462 du 29 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.815 du 27 novembre 2019 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Belges.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

S.E. Mme Isabelle Berro-Amadeï est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de...

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Version 2018.11.07.14