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Journal n°7520 du 9 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.089 du 30 octobre 2001 portant nomination d'une Archiviste à la Direction des Relations Extérieures
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 19...
Journal n°7520 du 9 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.090 du 30 octobre 2001 portant nomination d'un Employé de bureau à l'Office des Emissions de Timbres-Poste
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 19...
Journal n°7520 du 9 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.099 du 6 novembre 2001 portant nomination de l'Adjoint au Directeur de l'Ecole Saint-Charles
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 19...
Journal n°7524 du 7 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.126 du 23 novembre 2001 portant nomination d'un Chargé de Mission au Ministère d'Etat (Secrétariat du Département de l'Intérieur)
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 19...
Journal n°7524 du 7 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.127 du 23 novembre 2001 portant promotion au grade de Capitaine à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu Notre ordonnance n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique ;

Vu Notre ordonnance n° 13.274 du 19 janvier 1998 portant nomination d'un Lieutenant à la Compagni...
Journal n°7527 du 28 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.162 du 20 décembre 2001 portant nomination du Chef du Secrétariat Particulier du Ministre d'Etat.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1...
Journal n°7527 du 28 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.163 du 20 décembre 2001 portant nomination d'un Professeur agrégé de Sciences et Techniques Economiques dans les établissements d'enseignement.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1...
Journal n°7527 du 28 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.165 du 20 décembre 2001 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe à la Direction de l'Expansion Economique.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1...
Journal n°7531 du 25 janvier 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.196 du 17 janvier 2002 portant nomination d'un Inspecteur à la Direction du Budget et du Trésor
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 19...
Journal n°7531 du 25 janvier 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.198 du 17 janvier 2002 portant nomination d'un Administrateur au Ministère d'Etat (Département des Finances et de l'Economie).
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 19...
Journal n°7531 du 25 janvier 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.200 du 17 janvier 2002 portant nomination d'un Employé de bureau au Musée des Timbres et Monnaies
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 19...
Journal n°7532 du 1 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.207 du 23 janvier 2002 portant nomination de l'Adjoint au Directeur de l'Office des Emissions de Timbres-Poste
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 19...
Journal n°7532 du 1 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.208 du 23 janvier 2002 portant nomination d'un Secrétaire au Ministère d'Etat (Département de l'Intérieur)
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 19...
Journal n°7532 du 1 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.215 du 25 janvier 2002 portant nomination de la Secrétaire Particulière de S.A.S. le Prince Héréditaire Albert
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu Notre Décision du 10 décembre 1982 portant statut des membres de la Maison Souveraine ;

Vu Notre ordonnance n° 5.660 du 30 septembre 1975 portant titularisation d'une fonctionnaire en Notre Pal...
Journal n°7532 du 1 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.216 du 25 janvier 2002 portant nomination et titularisation d'un Assistant au Service des Archives et de la Bibliothèque du Palais de S.A.S. le Prince Souverain
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu Notre Décision du 10 décembre 1982 portant statut des membres de la Maison Souveraine ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

M. Charles Franch-GUERRA est nommé Assistant au Service des Ar...

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