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Journal n°7527 du 28 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.168 du 20 décembre 2001 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Thierry, Roger, Roland ROSSI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre...
Journal n°7533 du 8 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.218 du 1er février 2002 portant naturalisations monégasques.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Marcel, Jacques ATHIMOND et la dame Dominique, Raymonde, Marie-Claude BELLAND, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Journal n°7533 du 8 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.219 du 1er février 2002 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Frédéric, Marc DELAGNEAU, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre...
Journal n°7533 du 8 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.220 du 1er février 2002 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Ruggero RAIMONDI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifié...
Journal n°7533 du 8 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.221 du 1er février 2002 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Isabel Maier ALLENDE, épouse RAIMONDI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du...
Journal n°7531 du 25 janvier 2002
ERRATUM à l'ordonnance souveraine n° 15.188 du 16 janvier 2002 portant naturalisation monégasque, publiée au "Journal de Monaco" du 18 janvier 2002.
Lire page 87 :
...................................................

Avons Ordonné et Ordonnons :

Le Sieur Patrice, Pierre, Claude SERVELLE, né le 20 juillet 1974 à Monaco, est naturalisé monégasque.

Au lieu du 21 juillet 1974.

..............
Journal n°7532 du 1 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.212 du 23 janvier 2002 portant naturalisations monégasques
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Alberto Lolli GHETTI et la Dame Giuseppina, Maria, Assunta MARIOTTI, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitu...
Journal n°7532 du 1 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.213 du 23 janvier 2002 portant naturalisation monégasque
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Jean-Marc, Alain LONGO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, mo...
Journal n°7530 du 18 janvier 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.186 du 14 janvier 2002 portant naturalisations monégasques
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Michel, Pierre, Patrick MARTINI et la Dame Tiziana, Vittoria CASSINI, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constit...
Journal n°7530 du 18 janvier 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.187 du 16 janvier 2002 portant naturalisation monégasque
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Sébastien, Diégo, Philippe GATTUSO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décem...
Journal n°7530 du 18 janvier 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.188 du 16 janvier 2002 portant naturalisation monégasque
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Patrice, Pierre, Claude SERVELLE, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembr...
Journal n°7732 du 2 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 302 du 24 novembre 2005 rapportant l'ordonnance souveraine n° 11 du 6 mai 2005 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ; <...
Journal n°7732 du 2 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 303 du 24 novembre 2005 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Jean-Luc, Etienne, Pierre, Marie BRAGGIOTTI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1....
Journal n°7731 du 25 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 282 du 20 novembre 2005 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Renato, Giuseppe, Ulisse, Maria MAZZOLINI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.15...
Journal n°7731 du 25 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 283 du 20 novembre 2005 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Sandrine, Marie-Thérèse FEJOZ, épouse MAZZOLINI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n°...

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Version 2018.11.07.14