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Journal n°8470 du 24 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.889 du 20 janvier 2020 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division au Service des Parkings Publics.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8470 du 24 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.655 du 20 août 2019 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal à la Direction du Tourisme et des Congrès.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8466 du 27 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.851 du 24 décembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Secrétaire au Conseil Économique, Social et Environnemental.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8466 du 27 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.850 du 24 décembre 2019 portant nomination d'un Secrétaire Général Adjoint de la Mairie.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée et notamment son article 19 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 16.611 du 10&nb...

Journal n°8466 du 27 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.835 du 5 décembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Chef de Bureau au Secrétariat du Département des Finances et de l'Économie.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8466 du 27 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.834 du 5 décembre 2019 portant nomination d'un Chef de Division à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8465 du 20 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.846 du 12 décembre 2019 portant titularisation du Directeur des Archives et de la Bibliothèque du Palais Princier.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.655 du 31 ...

Journal n°8465 du 20 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.831 du 5 décembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8465 du 20 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.830 du 5 décembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8465 du 20 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.742 du 17 octobre 2019 portant nomination et titularisation d'une Hôtesse d'accueil au Secrétariat Général du Gouvernement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8465 du 20 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.741 du 17 octobre 2019 portant nomination et titularisation d'un Commis-décompteur au Service des Prestations Médicales de l'État.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8465 du 20 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.652 du 20 août 2019 portant nomination et titularisation d'un Webmaster Éditorial à la Direction de la Communication.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8463 du 6 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.819 du 29 novembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8463 du 6 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.777 du 11 novembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8462 du 29 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.790 du 14 novembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division en charge des fonctions d'Adjoint au Directeur de l'Action et de l'Aide Sociales.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

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Version 2018.11.07.14