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Journal n°7732 du 2 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 302 du 24 novembre 2005 rapportant l'ordonnance souveraine n° 11 du 6 mai 2005 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ; <...
Journal n°7732 du 2 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 303 du 24 novembre 2005 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Jean-Luc, Etienne, Pierre, Marie BRAGGIOTTI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1....
Journal n°7731 du 25 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 282 du 20 novembre 2005 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Renato, Giuseppe, Ulisse, Maria MAZZOLINI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.15...
Journal n°7731 du 25 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 283 du 20 novembre 2005 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Sandrine, Marie-Thérèse FEJOZ, épouse MAZZOLINI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n°...
Journal n°7733 du 9 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 317 du 28 novembre 2005 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par la Demoiselle Marion, Odette, Carmina BOCKLER, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décem...
Journal n°7733 du 9 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 318 du 28 novembre 2005 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur loïc lOISEL, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la...
Journal n°7733 du 9 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 319 du 28 novembre 2005 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Gérard, Antoine, Paul PY, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, mo...
Journal n°7733 du 9 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 320 du 28 novembre 2005 portant naturalisations monégasques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Gilles, André, Joseph SAULNERON et la Dame Gloria, Gaëtane, Irène, Jenny RINALDI, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;

Vu...
Journal n°7733 du 9 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 325 du 29 novembre 2005 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Xavier, Ronan, Alexandre ARCHIMBAULT, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décem...
Journal n°7733 du 9 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 326 du 29 novembre 2005 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Albert, Robert BOUHNIK, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modi...
Journal n°7733 du 9 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 327 du 29 novembre 2005 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par la Demoiselle Céline, Régine, Paulette, Amélie PAGANELLI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155...
Journal n°7733 du 9 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 328 du 29 novembre 2005 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Raphaël, François, Emile RIGOLI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1...
Journal n°7733 du 9 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 329 du 29 novembre 2005 portant naturalisations monégasques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Jean-Paul TORREL et la Dame Nuria JOVE, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi...
Journal n°7694 du 11 mars 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.699 du 3 mars 2005 portant naturalisations monégasques.

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Version 2018.11.07.14