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Journal n°2218 du 8 janvier 1901
jours de Menton à 1 h. 26 du soir, arrivera à Monte Carlo à 1 h. 37, à Monaco à 1 h. 42 et à Nice à 2 h. 3 minutes. Le train express419 facultatif, partant de Cannes-la-Bocca à 11 h. 42 du matin, arrivera ...
Journal n°7423 du 31 décembre 1999
Arrêté Municipal n° 99-86 du 22 décembre 1999 portant nomination et titularisation d'un agent contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale)
Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 22 décembre 1999, a été transmise à S ... . Art. 2. Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 22 décembre ...
Journal n°7757 du 26 mai 2006
Arrêté Municipal n° 2006-065 du 22 mai 2006 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public
véhicules est interdite bretelle d'accès au parking de la Costa. ART. 2. Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi. ART. 3. Une ampliation du ... véhicules est interdite bretelle d'accès au parking de la Costa. ART. 2. Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi. ART. 3. Une ampliation du ...
Journal n°7432 du 3 mars 2000
Arrêté Municipal n° 2000-24 du 22 février 2000 portant nomination d'un chef de bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat Civil)
, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 22 février 2000, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat. Monaco, le 22 février 2000.   Le Maire, A ... Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 22 février 2000, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat. Monaco, le ...
Journal n°8292 du 26 août 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3027 du 22 août 2016 portant nomination d’un Professeur de Vidéo, Techniques et Dispositifs dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco
application, en date du 22 août 2016, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’état. Monaco, le 22 août 2016. Le Maire, G. MARSAN. ... application, en date du 22 août 2016, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’état. Monaco, le 22 août 2016. Le Maire, G. MARSAN. ...
Journal n°3443 du 1 janvier 1924
'état de sa demande reconventionnelle en divorce et, confie la garde de l'enfant à la mère. » Pour extrait certifié conforme, délivré en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet ...
Journal n°0574 du 22 juin 1869
, une patrie du pays qu'on habite. C'est une disposition naturelle de l'âme de s'attacher aux choses avec lesquelles on se trouve en contact. Or, comme partout le bien est à côté du mal, le secret du ...
Journal n°7984 du 1 octobre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-497 du 22 septembre 2010 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Christian Dior Fourrure MC», au capital de 164.700 €
conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ; Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 février 2010 ; Vu les ... 9 ... conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ; Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 février 2010 ; Vu les ...
Journal n°3380 du 17 octobre 1922
'il y a lieu, à l'Agence Vizzardelli, dans les délais légaux. 20 4 JOURNAL DE MONACO ler AVIS Suivant acte sous seing privé, en date à Monaco du 10 octobre 19.22, enregistre, M. PM. LI Ange ...
Journal n°3669 du 26 avril 1928
monument, Il l'a conçu comme l'ceuvre finale du grand effort de compassion et de générosité qui a été la préoccupation de Ses dernières années. C'est un devoir pour moi d'évoquer la noble figure de ce Prince ...
Journal n°7859 du 9 mai 2008
Communiqué n° 2008-04 du 23 avril 2008 relatif au jeudi 22 mai 2008 (jour de la Fête de Dieu), jour férié légal
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le jeudi 22 mai 2008 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs quel que soit leur mode de ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le jeudi 22 mai 2008 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs quel que soit leur mode de ...
Journal n°4442 du 3 décembre 1942
délibération du Conseil de Gouvernement —du 26 novembre 1942; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. Par dérogation à l'article premier, de l'Arrêté Ministériel du 9 novembre 1942, sus-visé, la reprise du ...
Journal n°3504 du 3 mars 1925
laquelle est empruntée l'intrigue du livret de l'opéra Fay-Yen-Fah. C'est une histoire courte et chimérique se passant dans une contrée mystérieuse de la Chine légendaire, où, à côté du temple de Hou le ...
Journal n°7997 du 31 décembre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3671 du 22 décembre 2010 portant nomination d’un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service de l’Affichage et de la Publicité)
dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 22 décembre 2010, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat. Monaco, le 22 décembre 2010. Le Maire, G. Marsan. ... dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 22 décembre 2010, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat. Monaco, le 22 décembre 2010. Le Maire, G. Marsan. ...
Journal n°7662 du 30 juillet 2004
Arrêté Municipal n° 2004-056 du 22 juillet 2004 réglementant le stationnement des véhicules à l'occasion d'une manifestation aux Moneghetti
permanence. ART. 3. Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi. ART. 4. Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 juillet 2004, a été transmise ... permanence. ART. 3. Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi. ART. 4. Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 juillet 2004, a été transmise ...

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Version 2018.11.07.14