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Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.196 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.197 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.198 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.199 du 18 février 2004 portant nomination d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.200 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.201 du 18 février 2004 portant nominatio
d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.203 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre ... Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.204 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.205 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.206 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre ... Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.207 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.208 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.209 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.212 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 25 mars 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 25 mars 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.213 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...