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Journal n°6796 du 25 décembre 1987
Arrêté Ministériel n° 87-701 du 18 décembre 1987 portant autorisation d'exercer la profession de masseur-kinésithérapeute
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Journal n°6811 du 8 avril 1988
Arrêté Ministériel n° 88-205 du 1er avril 1988 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Association Monégasque des Masseurs Kinésithérapeutes"
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Journal n°6641 du 4 janvier 1985
Arrêté Ministériel n° 84-699 du 19 décembre 1984 approuvant les modifications apportées aux statuts d'une association
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Journal n°6689 du 6 décembre 1985
Arrêté Ministériel n° 85-659 du 27 novembre 1985 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique
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Journal n°6694 du 10 janvier 1986
Ordonnance Souveraine n° 8.507 du 4 janvier 1986 autorisant le port d'une décoration
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Journal n°6663 du 7 juin 1985
Arrêté Ministériel n° 85-314 du 31 mai 1985 complétant la liste des substances nécessitant un avertissement devant figurer sur les récipients, emballages ou notices des produits cosmétiques et des produits d'hygiène corporelle
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Journal n°6669 du 19 juillet 1985
Arrêté Ministériel n° 85-443 du 16 juillet 1985 abrogeant un arrêté ministériel n° 82-709 du 11 octobre 1982 autorisant l'exercice de la profession de masseur-kinésithérapeute
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Journal n°6679 du 27 septembre 1985
Arrêté Ministériel n° 85-577 du 24 septembre 1985 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "Sports, Promotion et Spectacles S.A.M.", en abrégé "S.P.E.S."
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Journal n°6707 du 11 avril 1986
Arrêté Ministériel n° 86-204 du 7 avril 1986 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
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Journal n°6726 du 22 août 1986
Arrêté Ministériel n° 86-481 du 19 août 1986 fixant les plafonds de ressources mensuels pour bénéficier de l'allocation pour privation partielle d'emploi
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Journal n°6727 du 29 août 1986
Arrêté Ministériel n° 86-493 du 25 août 1986 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MODE & LOOK"
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Journal n°6504 du 21 mai 1982
Arrêté Ministériel n° 82-211 du 13 avril 1982 portant revalorisation du taux des allocations familiales à compter du 1er avril 1982
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Journal n°6510 du 2 juillet 1982
Erratum au "Journal de Monaco" du 25 juin 1982 : page 644 - Arrêté Ministériel n° 82-290 du 14 mai 1982 relatif à la délivrance de substances, plantes et produits vénéneux sur demande de chirurgiens-dentistes pour leur usage professionnel ou sur leur prescription
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Journal n°6857 du 24 février 1989
Arrêté Municipal n° 89-11 du 16 février 1989 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique (Epreuve de Cross au larvotto)
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Journal n°6854 du 3 février 1989
Arrêtés Ministériels n° 89-056 et n° 89-57 du 24 janvier 1989 plaçant des fonctionnaires en position de disponibilité
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Version 2018.11.07.14