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Journal n°3999
du 5 juillet 1934
UREAU MUNICIPAL DU CHÔMAGE
Pendant la période estivale, c'est-à• dire du lundi 9 juillet au I er octobre 1934, le Bureau Municipal du Chômage ne sera ouvert au public que les jours suivants : lundi ...
Journal n°4083
du 13 février 1936
mille (1.000) actions de mille (1.000) francs chacune ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895, modifiée par les Ordonnances des a7.septembre 1907 et 10 juin 1909 ;
Vu la Loi n° 71 du 3 janvier ...
Journal n°0276
du 27 septembre 1863
tin f. Poissonniàre. t I, .4 Nice, LinnAuttr. VISCONTI, rue lit' COnrs,
néCr.vitts.s id. à l'AGENCE-011.r,ourrr. coin du ledit) Public.
ST MOIS
Tunis mois 3
énur ...
Journal n°8318
du 24 février 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-83 du 16 février 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo.
-Kivu et du Sud-Kivu. Il est entré au Rwanda en mars 2013, s'est volontairement livré à des fonctionnaires de la CPI à Kigali le 22 mars et a ensuite été transféré à la CPI à La Haye, aux Pays-Bas. Le 9 juin ... -maï, mais aucune charge n'a été retenue contre lui et en juin 2016, il vivait à Kinshasa.
Renseignements complémentaires issus du résumé des motifs de l'inscription fourni par le Comité des sanctions :
En ...
Journal n°5357
du 6 juin 1960
- hôtels de tourisme 3, 2 et 1 étoiles et dés hôtels non hitintologués sont fixés comme suit à Compter du .1 et avril 1960.
a) ENSEMBL13 DU PERSONNEL
Hôtels 4 étoiles C.
00
10
15
20
25
30 ...
Journal n°2798
du 28 novembre 1911
bien aux idées émises par l'ancienne Commission des Grands Travaux et fut approuvé à l'unanimité par l'ancien Conseil Communal, dans la séance du 3o décembre 19 1 o.
A leur tour, les trois Assemblées ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
"NEREAS ASSET MANAGEMENT S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de la l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 20 ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de la l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 20 ...
Journal n°3964
du 2 novembre 1933
'Appel et au -Procureur Général, dans les conditions et les limites fixées par l'article_30 de l'Ordonnance -du 9 mars 1918.
ART. 3.
La Présidence du Conseil d'Etat sera, provisoirement et jusqu'à ce qu ...
Journal n°2695
du 1 février 1910
.
Le Directeur du Service municipal d'hygiène appréciera, après avoir reçu leurs explications, s'il doit requérir cette expertise.
Anr. 3.
Il pourra être procédé d'office, en toutes circonstances, à ...
Journal n°3422
du 7 août 1923
'exercices de longues épingles à froid et à chaud, que suivra l'exécution d'un chef-d'oeuvre,, c'est-à-dire une composition d'atours inédite. Il devait être tenu compte de l'adaptation artistique du genre de ...
Journal n°2589
du 18 février 1908
Altesse Sérénissime au débarcadère.
Le yacht Princesse-Alice, commandé par M. le capitaine de frégate d'Arodes de Peyriague, a doublé la pointe du rocher de Monaco à 3 heures exactement. Immédiatement et ...
Journal n°5217
du 30 septembre 1957
nomination d'un Consul de Monaco à Philadelphie (p. 934).
•
Ordonnance Souveraine n° 1622 du 9 septembre 1957 portant nomination d'un Consul de Monaco à Milan (p. 934).
Ordonnance Souveraine n° 1623 du 1 ...
Journal n°4181
du 9 décembre 1937
) ; '
Vu ta demande formée par la Maison Gallinotti, le 26 octobre 1937 ;
A711, le-.rappi:^ri dg l'Inspecteur (hi Travail „en_ date du 19 novembre 1937 .constafi.till, la nécessite de la dérogation ...
Journal n°2097
du 20 septembre 1898
heures du soir.
Le départ de Lyon aura lieu le même jour, à 9 heures du matin.
Les pèlerins de Marseille quitteront cette ville le 5 octobre, à 4 heures du soir et ceux de Nice à 10 heures.
L ...
Journal n°1813
du 2 mai 1893
Carlo à
11 h. 36 du matin.
A dater du 22 mai : les trains 339 et 356, entre Nice et Menton, le premier partant de Nice à 5 h. 30 du soir, le second, de Menton à 10 h. 30 du soir.
Les travaux de ...