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Journal n°8553
du 27 août 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-547 du 27 juillet 2021 adoptant le règlement intérieur de l'Institution François d'Assise-Nicolas Barré : Collège-Lycée.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-651 du 31 juillet 2019 adoptant le ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-651 du 31 juillet 2019 adoptant le ... Arrêté Ministériel n° 2021-547 du 27 juillet 2021 adoptant le règlement intérieur de l'Institution François d'Assise-Nicolas Barré : Collège-Lycée. ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-408 du 4 juillet 2002 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Arrêté Ministériel n° 2002-408 du 4 juillet 2002 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace". ...
Journal n°8538
du 14 mai 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-346 du 30 avril 2021 portant modification du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2020/2021.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-793 du 17 septembre 2019 portant fixation du calendrier des vacances ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-793 du 17 septembre 2019 portant fixation du calendrier des vacances ... Arrêté Ministériel n° 2021-346 du 30 avril 2021 portant modification du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2020/2021. ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-488 du 8 juillet 2021 portant renouvellement de l'agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-72 du 7 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-72 du 7 février ... Arrêté Ministériel n° 2021-488 du 8 juillet 2021 portant renouvellement de l'agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage. ...
Journal n°7498
du 8 juin 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-289 du 23 mai 2001 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "Chambre de Développement Economique de Monaco"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Arrêté Ministériel n° 2001-289 du 23 mai 2001 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "Chambre de Développement Economique de Monaco" ...
Journal n°7492
du 27 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-245 du 18 avril 2001 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "ASSOCIATION MONEGASQUE DES AMIS DU CIRQUE"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Arrêté Ministériel n° 2001-245 du 18 avril 2001 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "ASSOCIATION MONEGASQUE DES AMIS DU CIRQUE" ...
Journal n°7512
du 14 septembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-495 du 10 septembre 2001 portant extension de l'agrément accordé à la société d'assurance mutuelle dénommée "AGPM ASSURANCES".
l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.178 du ... ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4 ... Arrêté Ministériel n° 2001-495 du 10 septembre 2001 portant extension de l'agrément accordé à la société d'assurance mutuelle dénommée "AGPM ASSURANCES". ...
Journal n°8448
du 23 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-651 du 31 juillet 2019 adoptant le règlement intérieur de l'Institution François d'Assise-Nicolas Barré : Collège-Lycée.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-491 du 2 août 2016 adoptant le règlement ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-491 du 2 août 2016 adoptant le règlement ... Arrêté Ministériel n° 2019-651 du 31 juillet 2019 adoptant le règlement intérieur de l'Institution François d'Assise-Nicolas Barré : Collège-Lycée. ...
Journal n°8448
du 23 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-650 du 31 juillet 2019 adoptant le règlement intérieur de l'Institution François d'Assise-Nicolas Barré : École.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-489 du 2 août 2016 adoptant le règlement ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-489 du 2 août 2016 adoptant le règlement ... Arrêté Ministériel n° 2019-650 du 31 juillet 2019 adoptant le règlement intérieur de l'Institution François d'Assise-Nicolas Barré : École. ...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-22 du 13 janvier 2022 portant agrément de l'association dénommée « Oasis For Peace - Oasis pour la Paix » en abrégé « OFP ».
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ... Arrêté Ministériel n° 2022-22 du 13 janvier 2022 portant agrément de l'association dénommée « Oasis For Peace - Oasis pour la Paix » en abrégé « OFP ». ...
Journal n°7488
du 30 mars 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-150 du 21 mars 2001 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "UNION INTERNATIONALE DE PENTATHLON MODERNE (UIPM)
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Arrêté Ministériel n° 2001-150 du 21 mars 2001 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "UNION INTERNATIONALE DE PENTATHLON MODERNE (UIPM) ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1144 du 7 décembre 2018 portant modification de l'arrête ministériel n° 2016‑427 du 5 juillet 2016 fixant les tarifs applicables aux taxis.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 307 du 10 janvier 1941 modifiant, complétant et codifiant la législation sur les prix, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 307 du 10 janvier 1941 modifiant, complétant et codifiant la législation sur les prix, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1 ... Arrêté Ministériel n° 2018-1144 du 7 décembre 2018 portant modification de l'arrête ministériel n° 2016‑427 du 5 juillet 2016 fixant les tarifs applicables aux taxis. ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-568 du 27 septembre 2023 adoptant le règlement intérieur de l'Institution François d'Assise-Nicolas Barré : Collège-Lycée.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-547 du 27 juillet 2021 adoptant le ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-547 du 27 juillet 2021 adoptant le ... Arrêté Ministériel n° 2023-568 du 27 septembre 2023 adoptant le règlement intérieur de l'Institution François d'Assise-Nicolas Barré : Collège-Lycée. ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-567 du 27 septembre 2023 adoptant le règlement intérieur de l'Institution François d'Assise-Nicolas Barré : École.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-236 du 6 mai 2022 adoptant le règlement ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-236 du 6 mai 2022 adoptant le règlement ... Arrêté Ministériel n° 2023-567 du 27 septembre 2023 adoptant le règlement intérieur de l'Institution François d'Assise-Nicolas Barré : École. ...
Journal n°8683
du 23 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-87 du 15 février 2024 portant agrément de l'association dénommée « Skating Club of Monaco / Club de Patinage de Monaco ».
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 ... Arrêté Ministériel n° 2024-87 du 15 février 2024 portant agrément de l'association dénommée « Skating Club of Monaco / Club de Patinage de Monaco ». ...