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Journal n°8278
du 20 mai 2016
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2016-14 du 11 mai 2016 rejetant une demande de libération conditionnelle
Journal n°8276
du 6 mai 2016
AVIS DE CONVOCATION - S.A.M. « MONTE-CARLO SEA LAND »
Société Anonyme Monégasque au capital de 300.000 euros
Siège social : 30, avenue de l’Annonciade - Monaco
Les actionnaires sont convoqués au siège social :
• en assemblée générale ordinaire, le 24 mai 2016 à 10 heures, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
- Rapport du Conseil d’Administration sur l’activité de la société pendant l’exercice ;
- Ra...
• en assemblée générale ordinaire, le 24 mai 2016 à 10 heures, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
- Rapport du Conseil d’Administration sur l’activité de la société pendant l’exercice ;
- Ra...
Journal n°8278
du 20 mai 2016
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2016-15 du 11 mai 2016 rejetant une demande de libération conditionnelle
Journal n°8276
du 6 mai 2016
EFG Bank (Monaco)
Société Anonyme Monégasque au capital de 47.152.000 euros
Siège social : « Villa les Aigles », 15, avenue d’Ostende - Monaco
BILAN AU 31 DECEMBRE 2015
(En milliers d’euros)
(En milliers d’euros)
Journal n°8278
du 20 mai 2016
Arrêté Municipal n° 2016-1657 du 9 mai 2016 portant nomination d’un Brigadier des Surveillants Adjoint dans les Services Communaux (Police Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2015-2974 du 10 septembre 2015 portant nominatio...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2015-2974 du 10 septembre 2015 portant nominatio...
Journal n°8276
du 6 mai 2016
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D’INVESTISSEMENT MONEGASQUES VALEUR LIQUIDATIVE
Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007
Journal n°8278
du 20 mai 2016
Arrêté Municipal n° 2016-1713 du 9 mai 2016 portant nomination d’un Analyste Principal dans les Services Communaux (Service Informatique)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-3509 du 14 décembre 2011 portant nomination...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-3509 du 14 décembre 2011 portant nomination...
Journal n°8278
du 20 mai 2016
Arrêté Municipal n° 2016-1758 du 4 mai 2016 portant nomination et titularisation d’un Agent Contractuel Stagiaire dans les Services Communaux (Police Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2016-0458 du 5 février 2016 portant ouverture d’...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2016-0458 du 5 février 2016 portant ouverture d’...
Journal n°8278
du 20 mai 2016
Arrêté Municipal n° 2016-1759 du 4 mai 2016 portant nomination et titularisation d’un Agent Contractuel Stagiaire dans les Services Communaux (Police Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2016-0457 du 5 février 2016 portant ouverture d’...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2016-0457 du 5 février 2016 portant ouverture d’...
Journal n°8278
du 20 mai 2016
Arrêté Municipal n° 2016-1842 du 12 mai 2016 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Madame Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de...
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Madame Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de...
Journal n°8278
du 20 mai 2016
Mise en vente de l’ouvrage « La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Statut International, Ses Institutions ».
L’ouvrage « La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Satut International, Ses Institutions » Edition 2009 est en vente au Ministère d’Etat, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco-Ville au prix unitaire de 32 euros T.T.C.
Journal n°8278
du 20 mai 2016
Mise en vente de l’ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions »
Le public est informé qu’une seconde édition en langue anglaise de l’ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions » Edition 2009 est disponible au Service du Journal de Monaco, au prix unitaire de 60 euros T.T.C.
Journal n°8278
du 20 mai 2016
Avis de recrutement n° 2016-92 d’un Gardien-Agent de Sécurité à l’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Gardien-Agent de Sécurité à l’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois...
Journal n°8277
du 13 mai 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.803 du 11 avril 2016 rendant exécutoire la Convention sur la lutte contre la traite des êtres humains conclue à Varsovie le 16 mai 2005
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 mars 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Notre Instrument de...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 mars 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Notre Instrument de...
Journal n°8278
du 20 mai 2016
Avis de recrutement n° 2016-94 d’un Maître-Nageur-Sauveteur au Centre de Loisirs Prince Albert II relevant de la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Maître-Nageur-Sauveteur au Centre de Loisirs Prince Albert II relevant de la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, pendant les vacances...