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Journal n°7434
du 17 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-43 du 25 janvier 2000 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 17 janvier 2000.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources ... ANGIBAUD est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 17 janvier 2000.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction ...
Journal n°7434
du 17 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-45 du 25 janvier 2000 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 17 janvier 2000.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des ... est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 17 janvier 2000.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique ...
Journal n°7434
du 17 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-44 du 25 janvier 2000 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 17 janvier 2000.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des ... est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 17 janvier 2000.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique ...
Journal n°7434
du 17 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-46 du 25 janvier 2000 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 17 janvier 2000.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources ... est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 17 janvier 2000.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique ...
Journal n°7435
du 24 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-38 du 25 janvier 2000 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2000.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources ... REGNAULT est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2000.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction ...
Journal n°7435
du 24 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-39 du 25 janvier 2000 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2000.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources ... est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2000.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique ...
Journal n°7432
du 3 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-25 du 21 janvier 2000 portant nomination d'un Inspecteur de police stagiaire
nommée Inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2000.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des ... -GRECHE est nommée Inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2000.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction ...
Journal n°7432
du 3 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-27 du 21 janvier 2000 portant nomination d'un Inspecteur de police stagiaire
nommée Inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2000.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des ... NOAC'H est nommée Inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2000.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la ...
Journal n°7432
du 3 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-22 du 21 janvier 2000 portant nomination d'un Inspecteur de police stagiaire.
Inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2000.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources ... est nommé Inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2000.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction ...
Journal n°7432
du 3 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-26 du 21 janvier 2000 portant nomination d'un Inspecteur de police stagiaire
Inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2000.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources ... est nommé Inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2000.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction ...
Journal n°7432
du 3 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-24 du 21 janvier 2000 portant nomination d'un Inspecteur de police stagiaire
Inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2000.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources ... est nommé Inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2000.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction ...
Journal n°7432
du 3 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-23 du 21 janvier 2000 portant nomination d'un Inspecteur de police stagiaire
Inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2000.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources ... est nommée Inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2000.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction ...
Journal n°7869
du 18 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-352 du 9 juillet 2008 déterminant la forme de l’offre d’apprentissage
des garanties, figurant en annexe du présent arrêté, sont disponibles auprès de la Direction du travail.
Art. 4.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l ... des garanties, figurant en annexe du présent arrêté, sont disponibles auprès de la Direction du travail.
Art. 4.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l ...
Journal n°7483
du 23 février 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-83 du 20 février 2001 fixant les catégories d'emplois au sein du Centre Hospitalier Princesse Grace, en application de l'ordonnance souveraine n° 14.749 du 15 février 2001 portant création d'un Comité Technique d'Etablissement
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.464 du 28 juillet 1982 portant statut du personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.464 du 28 juillet 1982 portant statut du personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2001-83 du 20 février 2001 fixant les catégories d'emplois au sein du Centre Hospitalier Princesse Grace, en application de l'ordonnance souveraine n° 14.749 du 15 février 2001 ...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-174 du 14 mars 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ... portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ...