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Journal n°2114
du 17 janvier 1899
invités qui, on le voit, appartenaient à toutes les catégories que l'éducation de l'enfance préoccupe directement.
La Ligue des Amis des animaux placée, on le sait, sous le haut patronage de S. A. S. la ...
Journal n°4140
du 4 mars 1937
des visas de ses Consuls, quelle que soit la provenance du navire,
2. — Chacùii deS Gouvernements contractants s'engagea ne pas exiger des navires visés ci-
dessus, qui abordent dans ses ports, des ...
Journal n°6213
du 22 octobre 1976
. 881).
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES APPAIRES SOCIALES
Direction du Travail et des Affaires sociales
Ciradairo n° 76-97 du 11 octobre 1976 précisant la valeur du point servant de base au ...
Journal n°3290
du 1 février 1921
supérieure au produit des contributions perçues dans les villes françaises d'une population analogue à celle de Monaco. Si la Principauté n'est pas assujettie aux contributions directes, elle est en revanche ...
Journal n°1985
du 28 juillet 1896
'Exposition Universelle de Chicago de 1893 aux exposants de la section monégasque. M M. le Ch', de Loth, agent consulaire des Etats-Unis d'Amérique, Dugué de Mac Carthy, Secrétaire Général du Gouvernement; Jolivot ...
Journal n°8541
du 4 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.664 du 26 mai 2021 relative aux procédures de gel des fonds et des ressources économiques en application de sanctions économiques internationales.
exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux ... exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux ... Ordonnance Souveraine n° 8.664 du 26 mai 2021 relative aux procédures de gel des fonds et des ressources économiques en application de sanctions économiques internationales. ...
Journal n°2501
du 12 juin 1906
, boulevard Charles III, à la Condamine, il sera procédé par le ministère de l'huissier soussigné à la vente aux enchères publiques des marchandises et objets mobiliers dépendant de la faillite du sieur Jean ...
Journal n°4940
du 9 juin 1952
Aletals S.A.».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'aPptobation'deS statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Continental Metals- S ...
Journal n°2678
du 12 octobre 1909
, le mercredi 20 octobre, de 9 h, 1/2 dit matin à 5 heures du soir, dans la salle des ventes du 'Mont-de-Piété, 15, avenue des Fleurs, Monte Carlo, à la vente aux enchères publiques deS nantissements ...
Journal n°8495
du 17 juillet 2020
Décision Ministérielle du 8 juillet 2020 relative à la prise en charge partielle par l'État des cotisations patronales des employeurs de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
du 13 novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d ... du 13 novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d ... Décision Ministérielle du 8 juillet 2020 relative à la prise en charge partielle par l'État des cotisations patronales des employeurs de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l ...
Journal n°3462
du 13 mai 1924
:
MONACO — FRANCE — ALGÉRIE — TUNISIE
Un an, 12 fr.; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr.
Poùr l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus.
Les Abonnements parient des 1°' et 16 de chaque m' s.
DIRECTION et ...
Journal n°5418
du 7 août 1961
snack, qui seront mis à la disposition du public.
Cetto visite, qui a retenu particulièrement l'attention des Souverains, s'est terminée par un champagne d 'hônneur.
Avant de Se retirer, LL.AA.SS. le ...
Journal n°3808
du 27 novembre 1930
, en l'étude et par le ministère de Me- Eymin, notaire à Mo naco, à ce'..commis;'-il sera -procédé à la vente aux enchères publiques,i• aux plus offrants et derniers ,encherissetirs, des, valeurs ci ...
Journal n°3 [= n°0292]
du 17 janvier 1864
Marie vivra longtemps dans l'âme de ceux qui l'ont connue ; longtemps on se souviendra des vertus dont elle fut ornée et de la bienveillance dont son coeur était rempli ; puisse ce souvenir, joint aux reg ...
Journal n°2067
du 22 février 1898
, quoiqu'il y eût là des milliers de personnes, on n'a pas eu besoin de faire la plus petite observation, tant le respect est inhérent aux moeurs des habitants de Monaco.
Le Prince, accompagné de M. le ...