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Journal n°7881
du 10 octobre 2008
Règlement relatif à l’Allocation Différentielle de Loyer - Modification
L’annexe à l’ordonnance souveraine n° 14.712 du 28 décembre 2000 des loyers de référence de l’Allocation Différentielle de Loyer pour l’année 2008 est ainsi modifiée à compter du 1er janvier 2009 ... 22 ... L’annexe à l’ordonnance souveraine n° 14.712 du 28 décembre 2000 des loyers de référence de l’Allocation Différentielle de Loyer pour l’année 2008 est ainsi modifiée à compter du 1er janvier 2009 ...
Journal n°7883
du 24 octobre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.920 du 20 octobre 2008 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Foire Attractions 2008
circulation des piétons et le stationnement des véhicules à l’occasion de la foire-attractions 2008 ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ... 22 ... circulation des piétons et le stationnement des véhicules à l’occasion de la foire-attractions 2008 ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ...
Journal n°7874
du 22 août 2008
Avis de vacance d’emploi n° 2008-089 d’un poste d’Auxiliaire de puériculture à la crèche de la Roseraie au Service d’Actions Sociales et de Loisirs
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste d’Auxiliaire de puériculture à la crèche de la Roseraie est vacant au Service d ... 22 ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste d’Auxiliaire de puériculture à la crèche de la Roseraie est vacant au Service d ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.762 du 4 août 2008 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
, épouse Allavena, Contrôleur au Contrôle Général des Dépenses, est admise, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 9 août 2008.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ... 22 ... , épouse Allavena, Contrôleur au Contrôle Général des Dépenses, est admise, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 9 août 2008.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ...
Journal n°7877
du 12 septembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2860 du 5 septembre 2008 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
. Stéphane Pastorello, tendant à être placé en position de disponibilité ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Stéphane Pastorello, Bibliothécaire à la Médiathèque Municipale, est placé sur sa demande, en ... 22 ... . Stéphane Pastorello, tendant à être placé en position de disponibilité ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Stéphane Pastorello, Bibliothécaire à la Médiathèque Municipale, est placé sur sa demande, en ...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.897 du 29 septembre 2008 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Albéric, Henri, Fernand Savigneux, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... 22 ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Albéric, Henri, Fernand Savigneux, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ...
Journal n°5278
du 1 décembre 1958
Arrêté Ministériel n° 58-347 portant modification des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée : "Société Monégasque de Distribution" "Somodi"
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Journal n°5263
du 18 août 1958
Arrêté Municipal sur la circulation des véhicules
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Journal n°5697
du 2 décembre 1966
Ordonnance Souveraine n° 3.689 décernant la Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque
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Journal n°5143
du 30 avril 1956
Ordonnance Souveraine n° 1.311 portant nomination d'un Inspecteur au Service du Logement
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Journal n°5201
du 10 juin 1957
Arrêté Municipal interdisant le stationnement des véhicules
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Journal n°5248
du 5 mai 1958
Arrêté Ministériel n° 58-152 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée : "Overtrade Corporation"
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Journal n°5546
du 17 janvier 1964
Arrêté Ministériel n° 63-325 agréant un représentant de la Compagnie "Union Assurance Society Limited"
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Journal n°5645
du 3 décembre 1965
Ordonnance Souveraine n° 3.452 accordant la Médaille du Travail
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Journal n°5647
du 17 décembre 1965
Arrêté Ministériel n° 65-343 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Assistant juridique au Service du Contentieux et des Etudes Législatives
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