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Journal n°8232
du 3 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-341 du 20 mai 2015 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
nommé en qualité d’Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 8 juillet 2015.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines ... nommé en qualité d’Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 8 juillet 2015.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-349 du 20 mai 2015 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
nommé en qualité d’Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 8 juillet 2015.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines ... nommé en qualité d’Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 8 juillet 2015.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines ...
Journal n°8181
du 11 juillet 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-346 du 25 juin 2014 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 9 juillet 2014.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la ... nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 9 juillet 2014.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la ...
Journal n°8181
du 11 juillet 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-347 du 25 juin 2014 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 9 juillet 2014.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la ... nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 9 juillet 2014.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la ...
Journal n°8181
du 11 juillet 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-348 du 25 juin 2014 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 9 juillet 2014.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la ... nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 9 juillet 2014.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la ...
Journal n°8181
du 11 juillet 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-349 du 25 juin 2014 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 9 juillet 2014.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la ... nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 9 juillet 2014.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la ...
Journal n°8181
du 11 juillet 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-350 du 25 juin 2014 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 9 juillet 2014.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la ... nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 9 juillet 2014.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la ...
Journal n°8181
du 11 juillet 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-351 du 25 juin 2014 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 9 juillet 2014.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la ... nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 9 juillet 2014.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la ...
Journal n°8181
du 11 juillet 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-352 du 25 juin 2014 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 9 juillet 2014.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la ... nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 9 juillet 2014.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la ...
Journal n°8181
du 11 juillet 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-353 du 25 juin 2014 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 9 juillet 2014.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de ... est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 9 juillet 2014.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de ...
Journal n°8181
du 11 juillet 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-354 du 25 juin 2014 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 9 juillet 2014.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de ... est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 9 juillet 2014.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de ...
Journal n°8199
du 14 novembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-631 du 6 novembre 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2012-184 du 5 avril 2012 relatif à la Commission de vérification du diplôme de chirurgien-dentiste
1938 portant réglementation de l’exercice de l’art dentaire dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 363 du 24 mai 1943 instituant un Collège des Chirurgiens-Dentistes dans la Principauté ... 1938 portant réglementation de l’exercice de l’art dentaire dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 363 du 24 mai 1943 instituant un Collège des Chirurgiens-Dentistes dans la Principauté ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-743 du 11 décembre 2015 approuvant les statuts du Syndicat dénommé « Syndicat des Promoteurs Immobiliers »
portant réglementation de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
Vu la demande aux fins d’approbation des statuts du syndicat dénommé « Syndicat des Promoteurs Immobiliers » déposée le ... portant réglementation de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
Vu la demande aux fins d’approbation des statuts du syndicat dénommé « Syndicat des Promoteurs Immobiliers » déposée le ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-613 du 13 octobre 2016 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°7448
du 23 juin 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-284 du 20 juin 2000 portant nomination d'un Inspecteur de police stagiaire
Conseil de Gouvernement en date du 10 mai 2000 ;
Arrêtons :
Article Premier
M. Christophe VENANTE, Agent de police, est nommé Inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à ... Sûreté Publique, à compter du 10 avril 2000.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, sont chargés, chacun en ce qui ...