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Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.048 du 23 juillet 2018 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 avril 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 avril 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°8389
du 6 juillet 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.971 du 11 juin 2018 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.928 du 14 mai 2018 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°8368
du 9 février 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.783 du 30 janvier 2018 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 janvier 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 janvier 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°8403
du 12 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.136 du 3 octobre 2018 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°0814
du 28 janvier 1874
directement de la capitale sans s'arrêter aux principales villes de la France.
Nous savons que M. Scalaberni, en outre des concerts qui seront donnés.le soir au Théâtre-Italien, a l'intention d'offrir au ...
Journal n°7783
du 24 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 808 du 21 novembre 2006 portant nomination et
titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 novembre 2006 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 novembre 2006 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°7783
du 24 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 809 du 21 novembre 2006 portant nomination et
titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 novembre 2006 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 novembre 2006 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7776
du 6 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 705 du 2 octobre 2006 portant rétrogradation
d'un Sous-brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique
. Patrick BOSSO, Sous-brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est rétrogradé au rang d'Agent de police.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... . Patrick BOSSO, Sous-brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est rétrogradé au rang d'Agent de police.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°8178
du 20 juin 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.823 du 13 mai 2014 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
’un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 mai 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ... ’un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 mai 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8192
du 26 septembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.943 du 11 septembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique
’un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ... ’un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8149
du 29 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.592 du 20 novembre 2013 portant nomination et titularisation d’un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean ...
Journal n°8146
du 8 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.541 du 31 octobre 2013 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 mai 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ... -Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 mai 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.611 du 5 décembre 2013 portant nomination et titularisation d’un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 novembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 novembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.199 du 29 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 janvier 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 janvier 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...